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Mars 2009

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2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au plan "1.000 caméras" sur Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la suspension des expulsions locatives sans relogement à la veille de la fin de la trêve hivernale et à l'activation des procédures de réquisition des logements et immeubles vacants. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par Mme Laurence DOUVIN, M. Philippe GOUJON et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la localisation et à la signalisation des stations de taxis parisiennes. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'une crèche au "Pavillon de l'eau". Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'état du terrain, anciennement occupé par une station de service Esso, situé Porte d'Asnières, au débouché de la rue de Tocqueville. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'extension de l'opération "Paris Plage" au Port de la Gare, dans le 13e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, DLH 15 - Modification de la délibération 2007 DLH 111 du Conseil de Paris des 1er et 2 octobre 2007 modifiée. - Création de nouvelles aides municipales à l'amélioration de la qualité environnementale des logements privés parisiens. Vœu déposé par Mmes Fabienne GASNIER, Anne TACHENE et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif au renforcement des moyens d'information sur le dispositif "copropriété objectif climat". Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, SG 9 - Subvention à l'association "Attac Paris Nord Ouest" (18e) pour l'organisation de la 7e édition du festival de cinéma "Images mouvementées" au cinéma Les 5 Caumartin (9e) du 1er au 7 avril 2009 sur le thème de l'utopie". - Montant : 6.000 euros. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, DU 67 - ZAC "Boucicaut" (15e). - Désignation du concessionnaire. - Approbation du traité de concession. - Autorisation à la SEM "PariSeine" de déposer des demandes d'autorisation d'urbanisme. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, II - Question d'actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris, relative au budget 2009 de l'A.P.-H.P. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la publicité électronique dans le métro parisien. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'installation d'écrans publicitaires ACL dans les réseaux de transports franciliens. Vœu déposé par le groupe communiste, M. Alexis CORBIÈRE et Mme Danielle SIMONNET relatif à la publicité interactive dans le métro parisien. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au non-remplacement des absences d'enseignants dans les écoles du 14e arrondissement par l'Education nationale. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la distribution de comprimés d'iode sur Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par MM. Jean-Pierre CAFFET, Jacques BRAVO et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la suppression de la taxe professionnelle. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, III - Question d'actualité de M. Ian BROSSAT et du groupe communiste relative aux conclusions du rapport Balladur, à la réforme des collectivités territoriales et aux évolutions du Syndicat mixte d'étude "Paris Métropole". Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'inscription. Débat / Conseil municipal / MARS 2009

2009, Vœu déposé par Mme Rachida DATI, M. Yves POZZO di BORGO, Mme Emmanuelle DAUVERGNE, M. Michel DUMONT, Mme Martine NAMY-CAULIER et les élus des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants, relatif à la création d'un groupe de réflexion "ad hoc" concernant l'évolution du site du Champ de Mars. Débat / Conseil municipal / MARS 2009