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Mars 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DAC 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’autoriser l’Association Diocésaine de Paris à déposer le permis de construire correspondant à la création d’une mezzanine dans la salle du chevet de l’église Saint-Joseph des Nations (11e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DAC 132]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert européen pour l’exploitation d’installations de génie climatique d’équipements municipaux en 2 lots. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DPA 53]

Approbation du principe de reconstruction et extension du groupe scolaire 99, rue Olivier de Serres,20, rue de la Saida (15e) , des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt de la demande de permis de construire. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DPA 16]

Signature d’une convention avec l’association Savoir Apprendre pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DDEE 90]

Signature d’un contrat de transaction avec la Mutuelle des Transports Automobiles afin d’assurer le règlement amiable du litige l’opposant à la Ville de Paris, à la suite de l’accident provoqué par un agent de logistique générale de la DALIAT le 4 février 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DALIAT 6]

Signature d’une convention avec la fondation “Oeuvre de la Croix Saint-Simon” pour l’attribution d’une subvention pour la création d’un établissement d’accueil de la petite enfance “Blanche-Antoinette” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DFPE 43]

Dépôt de demandes d’urbanisme par la commune de Choisy-le-Roi sur des parcelles parisiennes situées sur le territoire de la commune de Choisy-le-Roi, Val de Marne. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DU 76]

Vœu relatif à l’amélioration des conventions liant la Ville au Paris Saint-Germain. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 V. 75]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Cession d’un logement et d’une cave (lots n° 82-101) par voie d’adjudication publique et de quatre caves de gré à gré à des copropriétaires (lots n° 89-92-97-99) , dépendant de l’immeuble situé 15/17, rue des Barres (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DU 95]

Modifications des contrats de stade et de ville hôte pour la candidature de Paris à l’euro 2016. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DJS 286]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre d’infrastructure pour la réalisation de quatre ouvrages de franchissement de la tranchée Pereire de la petite ceinture dans le secteur Saussure (17e). Mme Annick LEPETIT et Mme Anne HIDALGO, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DVD 55-2°]

Subvention au Comité du 17e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A. (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DAC 70]

Subvention Fonds du Maire à l’association SOS urgences mamans du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DDATC 13]

Approbation et signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec la RIVP pour la réalisation d’une crèche collective de 44 places, 13-15, rue Bleue (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DFPE 47]

Subvention à la Fédération Française de Tennis de Table - Ligue Régionale d’Ile-de-France de Tennis de Table. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DJS 43]

Subvention à l’association Ateliers Arc En Ciel 12. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DJS 202]

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée El Alamein. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DAC 122]

Signature d’une convention avec “PACT PARIS” et attribution d’une subvention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 DLH 4]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture et livraison de draps à usage unique destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2010 [2010 PP 9]