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Subvention Fonds du Maire (3.500 euros) à l'association Ars mobilis (16e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DUCT 82-1]


Signature d'une convention tripartite avec l'Université Paris 6 - Pierre et Marie Curie et Eau de Paris pour le projet d'aménagement du centre de formation à Ivry-sur-Seine. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPE 27-1]


Communication sur le plan de modernisation de l'assainissement parisien : bilan du plan 1990-2010 et orientations 2010-2030. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPE 4-1]


Convention de mise à disposition de locaux à titre précaire à l'association La Métisse (19e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 306-1]


Maintien du réseau d'eau non potable et perspectives de développement de ses usages et de son extension géographique. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPE 2-1]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Action et mission sociale des messagers du grand roi (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DUCT 37-1]


Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l'exercice 2012 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DF 2-1]


Approbation du principe du projet d'aménagement et dépôt de la demande de permis d'aménager pour un plateau d'évolution sportif boulevard de Grenelle, rue de la Fédération (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 274-1]


Subventions (43.500 euros) à cinq organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 43-1]


Subvention Fonds du Maire (10.000 euros) à l'association Centre Corot entraide d'Auteuil (16e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DUCT 75-1]


Subvention Fonds du Maire (16.685 euros) à l'association Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DUCT 1-1]


Demande de permis de construire à titre précaire par la Société Anonyme Sportive Professionnelle Lagardère Paris Racing Ressources, en vue de réaliser des travaux d'installation de bâtiments provisoires pendant les travaux de rénovation du Club-House du centre sportif de la Croix Catelan- Bois de Boulogne 1, Chemin de la Croix Catelan (16e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 298-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement (6e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DJS 26-1]


Révision des statuts d'Eau de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPE 40-1]


Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Fondation d'Auteuil (16e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DUCT 83-1]


Convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris pour la réalisation, par la Ville, de la modernisation des menuiseries du Groupe scolaire Béranger, 3-5 rue Béranger (3e), et autorisation de déposer la demande de permis de construire. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DPA 43-1]


Approbation du "guide à l'usage des collectivités sur les prélèvements et les rejets d'eau dans les canaux". Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DVD 17-1]


Subvention (245.540 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association " Office Central de Coopération à l'Ecole de Paris " (15e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DASCO 11-1]


Adhésion de la Ville de Paris à l'initiative métropolitaine " L'Ourcq en mouvement ". Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 SG 53-1]


Participations familiales à un voyage scolaire du lycée municipal Pierre Lescot (1er). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2012 [2012 DASCO 67-1]


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