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Novembre 2008

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Déliberation

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G - Subvention de fonctionnement à l’association “Le Livre de l’Aveugle” (7e) pour la transcription de livres en braille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 467]

G - Signature d’un 2e avenant à la convention pluriannuelle avec l’association “Autisme 75 Centre Ile-de-France” (13e) pour financer l’extension des activités du “P’tit Club”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 505]

G - Résorption des déficits enregistrés par les centres associatifs de protection infantile de 2004 à 2007. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DFPE 19]

G - Subvention complémentaire de fonctionnement à l’Association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e), pour la poursuite et le développement de ses actions d’accueil, d’écoute et d’accompagnement des traumatisés crâniens et de leur famille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 556]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Groupement pour une Information Progressiste des Aveugles et des Amblyopes” (GIPAA) (20e), pour le paiement du loyer de son local. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 407]

G - Signature d’une convention avec l’association “Croix-Rouge Française” pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 487]

G - Subvention à l’association “Ohé 75” pour la préparation au Forum “Paris pour l’Emploi 2008” de parisien(ne)s handicapé(e)s. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DDEE 49]

G - Signature d’une convention avec l’association “Sida Info Service” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 502]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Syndicat des Transports d’Ile de France (STIF) une convention de délégation de compétence en matière de services réguliers locaux pour les traverses de Charonne (20e), Bièvre - Montsouris (13e, 14e) et Ney - Flandre (18e, 19e) ainsi que pour la navette Pereire - Porte d’Asnières - Pont Cardinet. Approbation du principe d’une délégation de compétence à la Ville de Paris par le STIF pour l’organisation des services réguliers locaux à venir. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DVD 40]

G - Signature d’une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. - Fixation des dotations attribuées au titre de l’exercice 2008 et des soldes 2007. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 416]

G - Signature d’un contrat de location avec la SCI IMMOBILIERE THOMACAN pour la location d’une maison à Villebon-sur-Yvette (91) dans le cadre de la mise en place de projets éducatifs d’apprentissage de l’autonomie pour les jeunes filles accueillies au Centre Educatif DUBREUIL 13 rue de Chartres 91400 ORSAY. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 514]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de conclure avec l’Association Groupement d’Employeurs pour l’Insertion et la Qualification “Artisanat du Bâtiment” (78110 Le VESINET), une convention de fonctionnement de l’action et visant le retour à l’emploi d’allocataires parisiens du R.M.I. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DDEE 55]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l’Information (ANPHI) (8e) pour le financement de son programme de stages destinés à des personnes en situation de handicap psychique. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 532]

DASCO 5-1° G - Programme universitaire U3M - ZAC PRG à Paris 13e : - Autorisation de signer avec la SEMAPA une convention relative aux conditions d’acquisition de nouvelles emprises, volumes et droits de construire dans la ZAC PRG - Cession à la SEMAPA du volume départemental situé sur le lot M3i2 - Acquisition à la Ville de Paris des volumes municipaux situés sous la rue Albert Einstein. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DU -]

G - Convention tripartite pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec l’association “Delta 7” pour le Centre d’Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer sis 64-74, rue du Général Brunet (19e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 516]

G - Subvention à l’association “ISATIS” (15e) pour le projet de son Centre d’Accueil de Jour “Mémoire Plus” au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 191]

G - Signature d’un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et la “Fondation Abbé Pierre pour le Logement des Défavorisés”, située au 3 et 5, rue de Romainville (19e), fixant la participation du Département de Paris pour 2008 à 40.000 euros au titre de son action de prévention des expulsions pour impayé de loyer. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 563]

G - Demande de création du syndicat “Paris Métropole”. - Approbation du principe de l’adhésion du Département de Paris à ce syndicat. - Désignation des représentants. - Versement de la contribution. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 SG 4]

G - Signature d’une convention avec l’association “Forum Français pour la Sécurité Urbaine” (FFSU) pour l’attribution d’une subvention en vue de coordonner, mieux connaître et valoriser la prévention des conduites à risques. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 381]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association Opération Handicapés +Emplois 75 “OHE 75”, (19e) pour l’attribution d’une subvention de participation dans le cadre de son opération “Action Individuelle d’Intégration” (A2I). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2008 [2008 DASES 461]