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Novembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’une convention avec la l’association “Les Vieilles Tiges” (1er). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 564]

Subvention à l’Union nationale des combattants du Département de Paris (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 659]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-amélioration comportant 3 logements PLS à réaliser 3 rue des Apennins (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 315-3°]

Signature d’une convention d’objectifs avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 349]

Signature d’une convention avec l’association ABC Puériculture pour attribution d’une subvention de fonctionnement pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi-accueil de 30 places - 7-11, impasse Cesselin (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 325]

Signature d’une convention avec I’Institut CURIE - Section Recherche - pour l’attribution d’une (1ère) subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Jean-René HUYNH, lauréat 2009. Thème de recherche : “Etude in vivo de la régulation des cellules souches de la lignée germinale : de la drosophile au poisson zèbre”. Annuité 2009. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 31]

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-amélioration comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 5 logements PLS 8 rue Marguerin (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 309-1°]

Subvention à l’association Le 6e, Ateliers d’Artistes (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 691]

Subvention à l’association Les comptoirs de l’Inde. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DDATC 198]

Lancement d’un marché de prestations de services en procédure adaptée (article 30) du Code des marchés publics pour assurer la gestion des centres d’animation Arras et Censier (5e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DJS 427]

Subvention à l’association Histoire du 3e arrondissement de Paris Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique (3e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 26]

Débat sur les résultats de l’application du Plan local d’urbanisme de Paris au regard de la satisfaction des besoins en logements, en application de l’article L.123-12-1 du Code de l’urbanisme.- Approbation du principe de l’application des dispositions du nouvel article L.127-1 du Code de l’Urbanisme. Mme Anne HIDALGO et M. Jean-Yves MANO rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DU 153]

Signature d’une convention avec la Fédération Française Handisport pour l’attribution d’une subvention à l’occasion des Championnats du Monde de Basket Handisport et des Rencontres Handisport. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DJS 439]

Subvention à l’association 40 ans de Mouvement (10e), pour ses actions en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 SG 201]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 9 logements PLS, situé 32, rue des Favorites (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 275-3°]

Signature d’une convention avec “Paris Habitat - OPH” pour la réalisation de travaux dans un local sis 9-11 rue de la Charbonnière (18e) sur le quartier de la Goutte d’Or. Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DPVI 210]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 1 logement PLAI et 14 logements PLUS, situé 6, rue du Niger (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 262-2°]

Autorisation de signer les promesses de vente et d’acquérir et de céder les biens compris dans l’échange entre la Ville de Paris et la SAS “Paris Nord Est” de certains droits immobiliers sur le site des entrepôts Macdonald situés 141 à 221 boulevard Macdonald, 216 rue d’Aubervilliers, 33 quai de la Gironde (19ème). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DU 214]

Subvention à l’association Lysistrata pour son action de sensibilisation des jeunes aux droits des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 SG 207]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 2 logements PLAI et 9 logements PLUS à réaliser 36 rue de Malte (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 302-2°]