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Subventions (47.500 euros) à 10 associations et conventions avec 4 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi du 11e dans le cadre de la Région. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPVI 64-1]


Subvention (1.000 euros) et convention avec l'association Paris Est Mouv' (11e) dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPP 46-1]


Avis du Conseil de Paris sur le projet de Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) présenté par le Préfet de Région. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DEVE 148-1]


Contrat de concession de travaux publics pour l'aménagement et l'exploitation d'équipements de récupération de chaleur dans le réseau d'assainissement avec le groupement CPCU-Eau et Force. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPE 57-1]


Signature avec AIRPARIF de la convention particulière relative à l'impact sur la qualité de l'air de la politique de déplacements. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DVD 184-1]


Signature d'une convention avec l'association AIRPARIF concernant la participation de la Ville de Paris à une étude préliminaire de conception d'un réseau de mesures du CO2 pour un montant total de 40.000 euros. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DEVE 85-1]


Subvention (126.241,94 euros) avec avenant à la convention au Logement francilien dans le cadre du gardiennage de logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPP 39-1]


Subvention (248.174,06 euros) avec avenant à la convention à Immobilière 3F dans le cadre du gardiennage de logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPP 40-1]


Subvention (155.662,48 euros) avec avenant à la convention à ICF la Sablière dans le cadre du gardiennage de logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPP 43-1]


Subvention (917.543,66 euros) avec avenant à la convention à la RIVP dans le cadre du gardiennage de logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPP 38-1]


Subventions (58.500 euros) à 8 associations et conventions avec 4 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Goutte d'Or (18e) dans le cadre de la Région. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPVI 77-1]


Avenant n°1 au contrat d'affermage avec la SAEMES pour faciliter la recharge des électriques destinés aux activités de transport respectueuses de l'environnement dans les 19 parcs de stationnemnt de surface (7e, 13e, 14e, 15e, 16e et 17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DVD 186-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Association de Formation et Aide à la Réinsertion (FAIRE) au titre de la lutte contre la récidive Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPP 32-1]


Subventions (60.500 euros) à 13 associations et conventions avec 7 associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Flandre (19e) dans le cadre de la Région. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPVI 66-1]


Subventions (25.000 euros) à 8 associations et convention avec l'association Capoeira Viola menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier La Chapelle (18e) dans le cadre de la Région. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPVI 76-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association française des victimes du terrorisme (AFVT) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPP 35-1]


Subvention (162.516,30 euros) avec avenant à la convention à EFIDIS dans le cadre du gardiennage de logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPP 41-1]


Subvention (4.143.207,81 euros) avec avenant à la convention à Paris Habitat OPH dans le cadre du gardiennage de logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPP 37-1]


Subvention (146.653,75 euros) avec avenant à la conventuion à la SIEMP dans le cadre du gardiennage de logements sociaux . Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DPP 42-1]


Signature d'une convention avec la société ECOMOUV relative à l'implantation et à l'exploitation des installations nécessaires à la perception de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises sur le boulevard périphérique parisien. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012 [2012 DVD 101-1]


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