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Modification de délibération fixant les conditions d'attribution de la prime de fonctions et de résultats Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DRH 1044-1]


Subventions (312.969 euros) conventions et avenant avec 13 établissements cinématographiques. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1525-1]


Vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2015 - Autorisation Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DILT 1023-1]


Subvention (60.000 euros) et avenant avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1468-1]


Convention de partenariat relative à la commande artistique du tramway T3 Nord. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1597-1]


Conventions de partenariat (Neuflize ; Samsung ; LVMH ; la Caisse des Dépôts et Consignations ; EVESA ; BFM TV et Time Out, LAFUMA) pour l’opération Nuit Blanche 2014 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DICOM 1023-1]


Association OW2 Consortium – Adhésion et cotisation (10.000 euros) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DSTI 1020-1]


Subvention (1.250.000 euros) et avenant à convention avec l'association Philharmonie de Paris (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1493-1]


Dénomination Général Alain de Boissieu d'une rue (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1052-1]


Subvention sollicitée auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour la mise en place d’une plateforme numérique dans les bibliothèques municipales. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1619-1]


Subvention (120.000 euros) et avenant à convention avec l'association La Place Centre culturel hip hop (2e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1573-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Maison d’Europe et d’Orient (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1020-1]


Subvention (16.000 €) et convention avec l'Ecole du Louvre pour les cours d’Histoire de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1205-1]


Concession d'aménagement du secteur Olympiades (13e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1066-2]


Subvention (5.000 euros) à l’association Musique et Santé (11e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1201-1]


Études urbaines et techniques sur le secteur Saint Blaise (20e). Marché de prestations intellectuelles. Attribution Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DU 1130-1]


Convention pour l’exposition « PARIS MAGNUM » Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DICOM 1026-1]


Convention d’application financière au titre de l’année 2014 de la convention de développement cinématographique et audiovisuel avec le CNC et la DRAC. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DAC 1513-1]


Réhabilitation Plan Climat 207-211, 213-217, rue Saint-Charles (15e) - Prêts garantis par la Ville (4.925.314 €) demandés par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DLH 1171-1]


Convention et subvention (58.000 euros) à l'association Starting-Block Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014 [2014 DDEEES 1196-1]


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