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Octobre 2005

Conseil Municipal

> Déliberation (329)

> Débat (165)

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2005, DFPE 279 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec la fondation CASIP COJASOR gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 81.707 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

Vœu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts” concernant les locaux du siège social de l’O.P.A.C. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

2005, QOC-343 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les conséquences pour le personnel et les familles suite à l’acquisition de la crèche Lecocq par la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

2005, DRH 51 - Subvention de fonctionnement complémentaire octroyée au titre de l’année 2005 à l’Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). - Montant : 768.000 euros. Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe “Les Verts” concernant l’A.G.O.S.P.A.P. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

2005, DF-DLH 168 - Location par bail emphytéotique à l’O.P.A.C. de Paris de divers ensembles immobiliers situés à Paris et en banlieue. (Suite). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM et adopté à l’unanimité par le Conseil du 3e arrondissement relatif à la dénomination “place Anne Frank” pour une place du 3e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au 39 bis, rue de Montreuil. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

2005, QOC-327 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe “Les Verts” à M. le Préfet de police relative au nombre d’expulsions effectuées par les forces de l’ordre pour troubles du voisinage et dette locative. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

Vœu déposé par Mme Liliane CAPELLE, M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif à l’implantation d’une Maison d’accueil spécialisée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’octroi d’une subvention pérenne à l’association “Abricadabra”. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

2005, QOC-330 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la signature de l’arrêté municipal habilitant des personnels de la Ville de Paris à dresser des procès-verbaux afin de lutter contre les bruits de voisinage. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

Vœu déposé par M. GIRARD visant à soutenir Orhan PAMUK. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

2005, QOC-360 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les mesures de sécurité envisagées pour assurer la protection de la Tour-Eiffel et de ses abords. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

Vœu déposé par Melle Charlotte NENNER et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’attribution d’un bail précaire à l’association “Co-arter”. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

2005, DF 59 - Décision modificative n° 1 de la Ville de Paris de 2005 - investissement et fonctionnement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

2005, DSTI 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour le développement d’un portail “I’inventaire domanial” dédié à la gestion des biens immobiliers de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

2005, QOC-363 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI et Colombe BROSSEL à M. le Maire de Paris concernant le rappel aux commerçants du règlement sanitaire départemental. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

2005, DDATC 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association “Action 20e”, 9, rue des Cascades (20e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005

2005, SG 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer auprès de l’Etat une demande de subvention pour la réalisation d’une étude visant à élaborer un programme-type relatif aux aires d’accueil des gens du voyage à Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2005