Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du SYCTOM, l’Agence métropolitaine des déchets ménagers.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[R.57]
Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Régie de quartier du 19e nord (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DUCT 148-1]
Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Les enfants de la Goutte d'or dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DPP 45-1]
Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association La Dalle aux chaps (93170 Bagnolet).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DAC 511-1]
Convention d'occupation temporaire du domaine pubic avec la Préfecture de Police en vue du relogement des services du commissariat du 13e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DVD 189-1]
Subvention (26.500 euros) et avenant à convention avec l'association Compagnie Résonances du quartier de la Porte Montmartre (18e) dans le cadre de la politique de la ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DPVI 148-1]
Approbation et signature d'une convention entre la Ville de Paris et l'Etablissement Public "Paris Musées" relative aux modalités de mise à disposition des marchés publics en cours d'exécution permettant la continuité des activités transférées de la DAC à l'Etablissement Public "Paris Musées"
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DA 39-1]
Subvention (4.500 euros) à l'association Le Vieux Montmartre, Société d'Histoire et d'Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DAC 606-1]
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 2 rue du Docteur Charles Richet (13e) et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour l'emprunt PEX à contracter par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DLH 178-2]
Subvention (19.250 euros) et convention avec la Mission locale de Paris au titre de la lutte contre la récidive
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2012
[2012 DPP 27-1]
