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Modification de délibération relative à la nouvelle bonification indiciaire. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DRH 83-1]


Modification de délibération relative à l'attribution d'une indemnité de sujétions et de responsabilité aux adjoints d'animation et d'action sportive, spécialité "animation périscolaire" de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DRH 79-1]


Subvention (211.611 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le multi-accueil Clavel (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 70-1]


Subvention (315.285 euros) et avenant n° 2 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective Botzaris (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 72-1]


Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation La Jonquière (17e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 370-1]


Subvention (502.250 euros) avec avenant à convention passé avec le Paris Football Club au titre de la saison sportive 2013-2014. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 217-1]


Subvention (34.470 euros) et avenant n° 5 avec l'association AJEFA (10e) pour la halte garderie 19 rue Lucien Sampaix (10e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 78-1]


Subvention (39.811 euros) et avenant n° 5 avec l'association Les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 34-1]


Subvention (366.309 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche collective La Providence (7e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 64-1]


Lancement d'un marché selon la procédure de l'article 30 du code des marchés publics pour la gestion du centre d'animation Buzenval (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 188-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Agence foncière et technique de la Région parisienne. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [R.26]


Dotations (1.715.000 euros) des écoles d'arts appliqués pour 2014. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASCO 155-1]


Avenant au marché d'Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un schéma directeur d'aménagement du site de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (E.S.P.C.I.) 10, rue Vauquelin (5e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DPA 41-1]


Subvention (81.264 euros) et avenant n°5 avec l'association Plaisir d'Enfance (19e) pour la structure multi-accueil le Nid des Tout Petits (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 24-1]


Subventions (6.000 eurosà à deux associations étudiantes Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DDEEES 33-1]


Marché de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Stade Français Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 287-1]


Avenant n°3 à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Binet, La Chapelle, Hébert, et Les Abbesses (18e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 371-1]


Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Point du Jour et de son antenne Mesnil Saint-Didier (16e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 368-1]


Subvention (79 600 euros) avec avenant à convention avec " L.I.R.E. à Paris" pour l'intervention de lecteurs dans les Relais d'Assistantes Maternelles et nouvelle convention triennale pour la période 2014 - 2016. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 58-1]


Subvention (32.567 euros) et avenant n° 5 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants 19 rue Lucien Sampaix (10e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 79-1]


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