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Decembre 1999

Conseil Municipal

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20 - Propositions d'amendements et vœux du groupe socialiste et apparentés Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

6 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

41 - 1999, JS 410 - Subvention à la Fondation du bénévolat, 34, avenue Bugeaud (16e). - Montant : 200.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

56 - 1999, DPE 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres ou 3 marchés négociés, en cas d'appels d'offres infructueux, pour la fourniture de bennes à ordures ménagères destinées à la collecte sélective (2 lots).1999, DPE 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la mise à disposition, la maintenance et la gestion de bacs destinés à la collecte sélective du verre et des emballages ménagers dans les 1er, 5e, 7e, 11e et 13e arrondissements (3 lots).1999, DPE 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la conception et la réalisation d'un dispositif de gestion pour le suivi des collectes sélectives.1999, DPE 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la collecte des emballages ménagers et des journaux et magazines à Paris (1er, 7e, 11e et 13e) (2 lots) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

80 - 1999, DFAE 151 - Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

87 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non-inscrits de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

85 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

46 - 1999, DRH 63 - Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

78 - 1999, DPE 69 - Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'Eau et de l'Assainissement pour l'exercice 1998. 1999, DPE 71 - Présentation du compte-rendu du mandat de gestion et de contrôle des sociétés délégataires du service public de distribution des eaux à Paris, exercé par la S.A.G.E.P. pour 1998 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

14 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

66 - 1999, DPA 229 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réhabilitation des bâtiments préfabriqués à l'école maternelle, 90, boulevard Bessières (17e) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

54 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

83 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

5 - Discussion budgétaire générale commune Ville et Département. - Audition des orateurs Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

51 - 1999, DVD 179 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'exploitation du stationnement payant des autocars et, d'autre part, la convention de distribution des tickets en résultant Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

65 - 1999, DASCO 212 - Subventions à 4 établissements supérieurs d'enseignement libre. - Montant total : 2.000.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

28 - Propositions d'amendements et de vœux du groupe communiste Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

59 - 1999, JS 444 - Subvention à l'association "Guilde européenne du raid" (6e). - Montant : 60.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999

24 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1999