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Fevrier 2007

Conseil Municipal

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2007, Vœu déposé par MM. ESPINOSA et REY relatif à la dénomination d’un lieu dédié à Pasquale di Paoli. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DRH 12 - Création d’une Allocation Hébergement d’Urgence. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DASCO 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités et les prix d’achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d’interclasse dans les écoles de la Ville de Paris pour les années 2007 et 2008 et des prestations pour la restauration des centres de loisirs organisés les mercredis et petites vacances par la Ville de Paris pour les années 2007 et 2008. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Verts 1 - Pose d’une plaque au 92, avenue JeanJaurès (19e), au nom de Marie Curie, femme scientifique, deux fois prix Nobel pour ces travaux scientifiques. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DALIAT 1 - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue la fourniture de mobiliers métalliques destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement. 2007, DALIAT 2 - Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue la fourniture de divers matériels et petits équipements de bureau destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DPA 74 - Approbation du principe de réalisation des travaux de végétalisation et d’étanchéité des toitures terrasses du groupe scolaire 10-16 rue Emeriau (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DVD 11 - Approbation du projet de création d’une navette privée sur le domaine public fluvial pour desservir le parc du Millénaire avec escale sur le quai de la Charente (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’occupation domaniale pour l’implantation d’un débarcadère avec la Société ICADE-EMGP. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Voeu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” relatif au dispositif de sécurisation et de surveillance aux abords des locaux de campagne des candidats à l’élection présidentielle. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Voeu déposé par MM. Pierre GATIGNON, Serge BLISKO, Jérôme COUMET et Mme Myriam CONSTANTIN relatif à la collecte souterraine des ordures ménagères. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Voeu déposé par Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste pour l’installation temporaire de chalets logement-insertion. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DJS 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché avec la société ASO pour l’achat de prestations de communication, à l’occasion du semi marathon (11 mars) et du marathon de (5 avril) de Paris 2007. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et adopté par la majorité municipale du 11e arrondissement relatif au recours en annulation déposé par le Préfet de Région contre le Plan local d’urbanisme. Vœu déposé par M. Jacques BRAVO et Mme Corine BARLIS et adopté par la majorité municipale du 9e arrondissement relatif au recours en annulation déposé par le Préfet de Région contre le Plan local d’urbanisme. Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM et adopté par la majorité municipale du 3e arrondissement relatif au recours en annulation déposé par le Préfet de Région contre le Plan local d’urbanisme. Vœu déposé par Mme Dominique BERTINOTTI et adopté par la majorité municipale du 4e arrondissement relatif au recours en annulation déposé par le Préfet de Région contre le Plan local d’urbanisme. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Voeu déposé par MM. Jean VUILLERMOZ, Jacques DAGUENET, Mme Catherine GÉGOUT, M. Patrick BLOCHE et les membres des groupes communiste, socialiste et radical de gauche, afin de surseoir à la mise en vente de l’immeuble 242, rue de Bercy (12e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DU 50 - Secteur “Clichy Batignolles” (17e). - Bilan de la concertation. - Création de la Z.A.C. “Clichy Batignolles”. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la signature du contrat de projet Etat/Région. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Voeu déposé par Mmes Marie-Thérèse ATALLAH, Violette BARANDA et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la publicité des aides du C.A.S.-V.P. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Voeu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage de Paris à l’Abbé Pierre. Voeu déposé par Mme Françoise de PANAFIEU et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’attribution de la dénomination d’une rue de Paris “l’Abbé Pierre (19122007) - Fondateur de la 1ère communauté Emmaüs”. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007