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Avril 1999

Conseil Général

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26 - QOC 99-1017 Question de MM. Tony DREYFUS, Michel OTTAWAY, Mme Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux travaux d'agrandissement du centre de P.M.I., 55, rue de l'Aqueduc (10e) Débat / Conseil général / AVRIL 1999

5 - 1999, ASES 13 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association " Unité de réflexion et d'action des communautés africaines " (18e) une convention. - Subventions à ladite association. - Montant total : 225.000 F Débat / Conseil général / AVRIL 1999

16 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / AVRIL 1999

22 - 3 - Questions orales du groupe socialiste et apparentés. QOC 99-1013 Question de Mmes Gisèle STIEVENARD, Olga TROSTIANSKY, M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux médecins et psychologues vacataires et non titulaires rattachés à la P.M.I Débat / Conseil général / AVRIL 1999

17 - 1 - Questions orales du groupe du Mouvement des citoyens. QOC 99-1009 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le placement en long séjour des personnes âgées Débat / Conseil général / AVRIL 1999

14 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / AVRIL 1999

8 - 1999, ASES 53 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les contrats de location de 2 maisons, 3 et 5, rue de Verdun à Deauville (Calvados), destinées à accueillir la section d'autonomie du Centre de formation professionnelle de Bénerville Débat / Conseil général / AVRIL 1999

24 - QOC 99-1015 Question de M. Bertrand DELANOË, Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur la mise en place de la commission de suivi et du comité de pilotage du Schéma directeur départemental de Paris pour les personnes handicapées Débat / Conseil général / AVRIL 1999

27 - 4 - Question orale d'élus non inscrits. QOC 99-1011 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste ", à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à propos des associations participant à l'élaboration du Plan départemental d'insertion ainsi qu'aux Commissions locales d'insertion Débat / Conseil général / AVRIL 1999

20 - QOC 99-1008 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à propos des dotations départementales de fonctionnement et d'équipement des collèges parisiens Débat / Conseil général / AVRIL 1999

19 - 2 - Questions orales du groupe communiste. QOC 99-1007 Question de M. Henri MALBERG, Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le dépistage du cancer du sein Débat / Conseil général / AVRIL 1999

4 - 1999, DFAECG 3 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie, le Syndicat des transports parisiens, la R.A.T.P., la S.N.C.F.-Ile-de-France, l'A.P.T.R. et l'A.D.A.T.R.I.F. une convention relative à la carte " Imagine'R " Débat / Conseil général / AVRIL 1999

9 - 1999, DAEE 5 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants à la convention de développement d'activités pour l'emploi des jeunes signée avec l'Etat Débat / Conseil général / AVRIL 1999

7 - 1999, ASES 48 G - Politique de la ville. - Subvention à l'Association culture berbère (20e). - Montant : 20.000 F Débat / Conseil général / AVRIL 1999

11 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / AVRIL 1999

25 - QOC 99-1016 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Yvette DAVANT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les manifestations organisées par le Conseil général de Paris dans le cadre de l'année internationale des personnes âgées Débat / Conseil général / AVRIL 1999

21 - QOC 99-1012 Question de M. Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant le logement de 3 assistantes en langues étrangères au lycée François-Villon (14e) Débat / Conseil général / AVRIL 1999

0 - Introduction Débat / Conseil général / AVRIL 1999

12 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / AVRIL 1999

10 - 1999, DAEE 11 G - Programme départemental d'aide à l'emploi pour 1999 Débat / Conseil général / AVRIL 1999