Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Avril 2003

Conseil Municipal

> Déliberation (342)

> Débat (220)

Résultats de votre recherche

133 - QOC 2003-306 Question de Mme Catherine DUMAS et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police au sujet de la présence quotidienne de vendeurs à la sauvette sur le marché Poncelet (17e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

95 - QOC 2003-259 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant son autorisation à signer les marchés avec les entreprises retenues par la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

93 - QOC 2003-257 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la signalétique du boulevard Bessières (17e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

10 - 2003, SG 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une aide exceptionnelle de 50.000 euros à l'Assemblée territoriale de la Nouvelle Calédonie en faveur des sinistrés du cyclone tropical Erica Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

55 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

58 - QOC 2003-308 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur l'existence d'une concertation à propos des galeries marchandes qui vont être implantées dans les gares parisiennes Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

98 - QOC 2003-262 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'institution d'un règlement intérieur unique des crèches parisiennes et à l'inscription obligatoire dans les mairies d'arrondissement Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

190 - 2003, DAC 185 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec la S.A.R.L. "Stream-tease.tv" (Doubs). - Montant : 300.000 euros Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

193 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la création d'un haut lieu du surréalisme Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

29 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

207 - Vœu présenté par M. COUMET relatif à l'inscription à l'ordre du jour de chaque conseil de quartier concerné d'une concertation sur la ligne mobilien Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

160 - VI - Questions du groupe communiste.QOC 2003-338 Question de M. José ESPINOSA et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la possibilité d'une acquisition par la Ville des logements situés 214, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

75 - QOC 2003-325 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police concernant les troubles occasionnés par les musiciens présents à l'intérieur des rames de métro et les mesures envisagées afin d'enrayer le phénomène Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

114 - QOC 2003-279 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris concernant le calendrier des travaux de l'aquarium du Trocadéro (16e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

51 - 2003, DPA 210 - Approbation de la convention à passer avec la Régie autonome des transports parisiens destinée à assurer la remise en état, à titre gratuit, du groupe scolaire 9 et 11, rue Auguste-Perret et 103, avenue de Choisy (13e) endommagé suite aux travaux de réalisation de la ligne de métropolitain "Météor" et de l'autorisation donnée à la R.A.T.P. de se charger du dépôt et de l'obtention des autorisations administratives relatives à cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Autorisation à Mme la Présidente de la Régie autonome des transports parisiens de se charger de l'instruction et de l'obtention des autorisations administratives relatives à cette opération Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

176 - 2003, DLH 128 - Location par bail emphytéotique à la Société d'économie mixte d'équipement et d'aménagement du 15e arrondissement (S.E.M.E.A.-XV) de l'immeuble communal situé 96, rue de Sèvres (7e) Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

96 - QOC 2003-260 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la création d'une école chinoise à Paris Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

208 - Vœu n° 40 déposé par le groupe U.MP. relatif à la bande cyclable récemment matérialisée avenue de l'Hippodrome Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

169 - 2003, DAUC 69 - Réorganisation de la Commission du mobilier urbain Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

70 - QOC 2003-320 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux mesures envisagées afin de faciliter l'accès de l'Hôtel-de-Ville et de ses annexes aux handicapés Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003