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Avril 2009

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2009, Vœu déposé par Mmes Edith CUIGNACHE-GALLOIS, Catherine BRUNO et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à la réalisation de nouvelles places de stationnement pour les deux-roues. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, DJS 16 - Signature d'une convention avec l'association "Office du Mouvement Sportif du 16e arrondissement" (16e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste et élus du parti de Gauche relatif au dialogue social et aux conditions d'emplois des agents de la Ville et du Département de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche, et apparentés à M. le Préfet de police relatif aux mesures à prendre pour la sécurité publique autour du 92, rue de Javel (15e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au renforcement des moyens pour lutter contre la violence aux abords des établissements scolaires. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE, Mme Michèle BLUMENTHAL et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la fermeture annoncée de la FNAC Bastille. Vœu déposé par M. Alexis CORBIÈRE, Mme Catherine VIEU-CHARIER, M. Ian BROSSAT et les du groupe communiste et élus du parti de Gauche, relatif au projet de fermeture de la FNAC Bastille. Vœu déposé par Mmes Karen TAÏEB, Marinette BACHE et les élus du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif au projet de fermeture de la FNAC Bastille. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au Grenelle de la téléphonie mobile et des antennes-relais. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif à la charte des mutations de logements. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la "Maison blanche" de l'école de la rue Boileau dans le 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, III - Question d'actualité du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux conséquences de la crise sur les finances de la Ville. IV - Question d'actualité du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative au plan d'économies de la Ville de Paris. V - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les conséquences de la crise à Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, DDEE 62 - Subvention à l'association Arts, Mode, Créativité, Spectacles (AMCS) (17e). - Montant : 15.000 euros. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, DU 13 - Procédure de dialogue compétitif visant à l'acquisition, dans le cadre d'une ligne intégrée de mobilier urbain, d'un modèle de réceptacle de propreté et d'un modèle évolutif de mobilier d'assise. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, DPE 29 - DF 37 - Réorganisation de la gestion du service public de l'eau à Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, DAC 51 - Signature du renouvellement de la convention cadre pour 2009-2014 et de l'avenant à la convention annuelle avec l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e), pour l'attribution d'une subvention à l'Espace Périphérique. - Montant : 82.500 euros. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, VI - Question d'actualité posée par le groupe M.R.C. à M. le Maire de Paris relative à la politique d'achat de la Ville de Paris et à son impact en faveur d'une relance contre la crise. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'implantation d'une traverse dans le 15e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009