Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines de 1999. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DFAECG 163]


Subvention à l'association "Tierra" (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 DAC 255]


Subvention exceptionnelle au Club de pelote basque de Paris (15e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1998 [1998 JS 363]


Classer par
résultats par page
   1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <