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Decembre 2007

Conseil Général

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Votes spécifiques. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, DASES 583 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “Emmaüs” une convention pluriannuelle relative au financement de son activité de maraude dans le secteur des 9e, 10e, 18e et 19e arrondissements, et fixation de la participation financière du Département de Paris au budget de fonctionnement de cette action au titre de l’exercice 2008. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, DASES 546 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Quadra” relative à la mise en place et à l’animation d’un atelier intitulé “parcours de revalorisation de soi” en direction d’allocataires du RMI. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, DASES 414 G - DF 29 G - Budget primitif des établissements épartementaux de l’aide sociale à l’enfance au titre de l’exercice 2008. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, DF 20-1° G - Budget d’investissement du Département de Paris pour 2008. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, DRH 31 G - Modification de l’allocation prévoyance santé. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2008. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, DASCO 75 G - Approbation du changement de dénomination du collège La Fontaine Au Roi situé 61, rue de la Fontaine-au-Roi (11e) en collège Lucie Aubrac. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, Liste des membres présents : Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, DDEE 99 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Paris initiatives entreprises” (8e) prévoyant l’attribution d’une participation au fonctionnement et le versement d’une cotisation d’adhésion à l’association. Montant : 300.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, DASES 568 G - Programme Départemental d’Insertion. - Renouvellement de la convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris pour la gestion de l’allocation logement complémentaire en faveur des bénéficiaires parisiens du RMI. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par les groupes “Les Verts”, socialiste et radical de gauche et communiste, relatif à la prise en charge des exilés dans le 10e arrondissement, particulièrement les mineurs exilés. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, Désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général dans divers organismes. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, Annexe n° 1 - Budget d’investissement du Département de Paris pour 2008. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, Observations sur l’ordre du jour. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, DF 20 G - Budget primitif du Département de Paris d’investissement et de fonctionnement pour 2008. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007

2007, DF 20-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2008. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2007