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Signature du marché de conception, pose et entretien des abris voyageurs et mobiliers urbains . Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 230-1]


Conventions de location du droit de pêche sur le réseau fluvial de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 199-1]


Convention avec la ville des Lilas concernant l'aménagement de la rue des Frères Flavien entre l'avenue de la Porte des Lilas et la rue du Docteur Gley (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 224-1]


Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives et de l'animation de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 110-1]


Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offre ouvert et signature du marché relatif à la fourniture de potelets à mémoire de forme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 70-1]


Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours professionnel d'accès au grade de cadre supérieur de santé paramédical de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 105-1]


Extension du Tramway de la Porte d'Ivry à la Porte de La Chapelle (12e, 13e, 18e, 19e et 20e), avenant n°5 au marché de maîtrise d'oeuvre lot 1 et de l'avenant n°3 pour la mise en place de la priorité aux carrefours à feux. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 239-1]


Subvention (23 418 euros) et convention avec l'association le Secours catholique (7e) pour son centre d'accueil et d'orientation de personnes demandeuses d'asile le CEDRE (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DASES 40-1]


Avenant n°2 à la convention d'occupation du domaine public fluvial avec la CPCU pour la réalisation et l'exploitation d'un puits de production de chaleur par géothermie (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 237-1]


Signature d'un protocole avec SEQUANO Aménagement pour la cession d'une parcelle au 34-44, avenue Gaston Roussel à Romainville (93). Dépôt d'un permis de démolir. Signature d'un bail de location de parc de stationnement et d'une convention d'occupation temporaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 302-1]


Contrat d'occupation du domaine public avec la société Bespoke Auto Spa pour l'exploitation de locaux de lavage d'automobiles dans le parc de stationnement Joffre (7e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 233-1]


Protocole en vue de l'acquisition à la SNCF et à RFF de terrains 17/21 quai de la Seine à Saint Ouen (93). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 303-1]


Modification du statut particulier du corps des conseillers des activités physiques et sportives Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DRH 66-1]


Signature du marché pour les prestations d'entretien des postes d'appel d'urgence sur le boulevard périphérique, les voies sur berges et les tunnels sécurisés. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 135-1]


Prolongement de la ligne 14 de St Lazare à la Mairie de St Ouen. Signature avec la RATP d'un avenant n°5 à la convention d'affectation du domaine public viaire (8e et 13e) et d'une convention mettant à disposition des volumes dans le sous-sol du parc de Bercy (12e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 223-1]


Prolongement du Tramway T3 de la Porte de La Chapelle à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Signature avec Eau de Paris de la convention pour les travaux d'accompagnement correspondants. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 228-1]


Indemnisation de l'entreprise PETIT suite aux contraintes techniques rencontrées lors de la mise en sécurité incendie et de l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite de l'Hôtel de Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DPA 52-1]


Programme des équipements publics du dossier de réalisation de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n°2 au traité de concession avec la SEMAPA en vue de la réalisation du gymnase et des salles de sport du secteur Tolbiac et d'un réseau d'eau non potable dans le secteur Bruneseau Nord. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 356-1]


Programme des équipements publics du dossier de réalisation de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n°2 au traité de concession avec la SEMAPA en vue de la réalisation du gymnase et des salles de sport du secteur Tolbiac et d'un réseau d'eau non potable dans le secteur Bruneseau Nord. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DU 356-2]


Convention avec la Communauté d'agglomération Plaine Commune pour la passerelle piétonne le canal Saint-Denis au droit de la gare ferroviaire de Saint-Denis. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2013 [2013 DVD 189-1]


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