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3 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2003


0 - Introduction Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2003


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 R. 9]


e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 SG 9]


Z.A.C. "PORTE DES LILAS" (19e et 20e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DAUC 5-1°]


Vœu concernant l'augmentation de 2,7 % des loyers de l'O.P.A.C. à compter du 1er janvier 2003. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 V. 16]


Vœu relatif à l'avenir de la "Fondation Eugène Napoléon". Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 V. 11]


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