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Fevrier 2010

Conseil Général

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2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au maintien des services de l'hôpital Bichat (18e). Débat / Conseil général / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la loi pour l’égalité des droits des personnes handicapées. Débat / Conseil général / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparenté et "Les Verts" relatif à l'expulsion du centre d'hébergement d'urgence Emmaüs-Pyrénées (20e). Débat / Conseil général / FEVRIER 2010

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / FEVRIER 2010

2010, DVD 56 G - Approbation du principe de création d'une ligne de bus de quartier à Paris (17e et 18e) et du principe d'une délégation de compétence à la Ville de Paris par le STIF pour la mise en oeuvre de ce service. Débat / Conseil général / FEVRIER 2010

2010, Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'avenir de l'hôpital Léopold Bellan (14e). Débat / Conseil général / FEVRIER 2010

2010, DASES 28 G - Approbation du schéma départemental de prévention et de protection de l'enfance 2010-2014. Débat / Conseil général / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'avenir de l'Hôtel Dieu. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au maintien de l'Hôtel Dieu. Débat / Conseil général / FEVRIER 2010

2010, DFPE 27 G - Approbation des modalités de passation et d'attribution de marchés de prestations de service relevant de l'article 30 du code des marchés publics en 5 lots pour l'exécution de prestations d'interprétariat dans les services sociaux et médicosociaux du Département de Paris. Débat / Conseil général / FEVRIER 2010

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / FEVRIER 2010

2010, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / FEVRIER 2010

2010, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / FEVRIER 2010

2010, SG 1 G - Adhésion du Département de Paris à l'Assemblée des Départements de France et versement de la cotisation 2010. - Montant : 121.000 euros. Débat / Conseil général / FEVRIER 2010

2010, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / FEVRIER 2010

2010, DDEE 4 G - Signature d'un avenant n° 1 aux conventions pluriannuelles d'objectifs 2009-2011 passées avec les Missions Locales Parisiennes pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2010. Montant total : 2.868.747 euros. Débat / Conseil général / FEVRIER 2010

Introduction. Débat / Conseil général / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'ouverture d'un lieu social et culturel dans les locaux de la caserne "Château Landon". Débat / Conseil général / FEVRIER 2010

2010, Clôture de la séance. Débat / Conseil général / FEVRIER 2010

2010, Décès de M. Lionel Assouad. Débat / Conseil général / FEVRIER 2010