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Janvier 1996

Conseil Général

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5 - 1996, GM. 24 - Programme départemental d'aide à l'emploi pour 1996. Débat / Conseil général / JANVIER 1996

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / JANVIER 1996

8 - Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / JANVIER 1996

9 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / JANVIER 1996

10 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / JANVIER 1996

4 - Désignation de Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de jurys d'architecture et d'urbanisme. Débat / Conseil général / JANVIER 1996

11 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / JANVIER 1996

3 - 1996, GM. 25 - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux orientations du budget du Département de Paris de 1996. Débat / Conseil général / JANVIER 1996

7 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / JANVIER 1996

6 - Désignation de Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de jurys d'architecture et d'urbanisme (suite). Débat / Conseil général / JANVIER 1996

2 - Approbation d'un compte rendu. Débat / Conseil général / JANVIER 1996

0 - Introduction Débat / Conseil général / JANVIER 1996

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, pour la période du 5 septembre 1995 au 29 juin 1996, 6 conventions pour la location de salles et d'espaces dans les équipements sportifs privés mis à la dispositions de certains collèges parisiens au cours de l'année scolaire 1995-1996, renouvelables par tacite reconduction pour 1996-1997 et 1997-1998. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 27]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de couverture aux lycée et collège Molière, 71, rue du Ranelagh (16e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 2]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GR. 4]

Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil général, relative aux orientations du budget du Département de Paris de 1996. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 25]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention d'aide sociale signée avec l'Association des paralysés de France pour le foyer à double tarification, 9 et 11, rue Lebouis (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 23]

Approbation des modalités d'attribution des fonds collectés au titre du fonds commun départemental des services d'hébergement. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 19]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection du hall d'entrée aux lycée et collège Gabriel-Fauré, 81, avenue de Choisy (13e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 14]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de solliciter de M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France une subvention au titre de la participation, par le Ministère de l'Intérieur, aux travaux de restructuration des lycée et collège Claude-Monet, 1, rue du Docteur-Magnan (13e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1996 [1996 GM. 28]