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Janvier 2001

Conseil Général

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4 - 2001, DPA 57 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution de la société "C.G.E.C." par la société "Elyo" pour le marché de travaux n° 98-42123 aux lycée-collège Lavoisier, 11-19, avenue Henri-Barbusse (5e) Débat / Conseil général / JANVIER 2001

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / JANVIER 2001

0 - Introduction Débat / Conseil général / JANVIER 2001

9 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JANVIER 2001

6 - 2001, DAEE 2 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions pour la formation des emplois-jeunes, des demandes de versement direct par la Région d'Ile-de-France des frais de formation, une convention de mise à disposition du SAMU social de salariés emploi-jeune Débat / Conseil général / JANVIER 2001

11 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / JANVIER 2001

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / JANVIER 2001

8 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / JANVIER 2001

10 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits Débat / Conseil général / JANVIER 2001

5 - 2001, ASES 9 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Elele-migrations et cultures de Turquie" (11e) une convention. - Subventions à des associations pour leur action d'alphabétisation et notamment en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I., dans les sites éligibles à la "politique de la ville". - Montant total : 270.000 F Débat / Conseil général / JANVIER 2001

7 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / JANVIER 2001

3 - 2001, DASCO 6 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 2 marchés négociés pour le transport des élèves du collège Georges-Rouault (19e) Débat / Conseil général / JANVIER 2001

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat un nouvel accord-cadre relatif au renforcement des aides à la création d'entreprise, versées par l'Etat, en faveur des allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DAEE 5]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer d'une part, une convention-cadre avec la Ville de Paris, l'Etat (Ministère de la Culture et de la communication) et l'association "Lire à Paris" et, d'autre part, une convention de financement avec l'association "Lire à Paris". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 4]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Accueil Goutte-d'Or" (18e), pour son action d'aide à l'insertion sociale, intitulée "Insertion et adaptation à la société française". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 11-2 ]

G - Participation au financement de l'Union parisienne des associations agréées de service aux personnes. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DAEE 7-1]

G - Exécution du budget d'investissement du Département de Paris pour 2001. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 DFAE 2]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "ELELE - Migrations et cultures de Turquie" (11e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 9-5]

G - Subvention à la Fédération des associations pour l'insertion sociale des personnes porteuses d'une trisomie 21 à Saint-Etienne (Loire). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 45]

G - Subvention à l'"Association parisienne de lutte contre l'illettrisme avec formation" (18e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2001 [2001 ASES 9-9]