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Janvier 2001

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Débat

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4 - 2001, DPA 57 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution de la société "C.G.E.C." par la société "Elyo" pour le marché de travaux n° 98-42123 aux lycée-collège Lavoisier, 11-19, avenue Henri-Barbusse (5e) Débat / Conseil général / JANVIER 2001

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / JANVIER 2001

0 - Introduction Débat / Conseil général / JANVIER 2001

9 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JANVIER 2001

6 - 2001, DAEE 2 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions pour la formation des emplois-jeunes, des demandes de versement direct par la Région d'Ile-de-France des frais de formation, une convention de mise à disposition du SAMU social de salariés emploi-jeune Débat / Conseil général / JANVIER 2001

11 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / JANVIER 2001

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / JANVIER 2001

8 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / JANVIER 2001

10 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits Débat / Conseil général / JANVIER 2001

5 - 2001, ASES 9 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Elele-migrations et cultures de Turquie" (11e) une convention. - Subventions à des associations pour leur action d'alphabétisation et notamment en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I., dans les sites éligibles à la "politique de la ville". - Montant total : 270.000 F Débat / Conseil général / JANVIER 2001

7 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / JANVIER 2001

3 - 2001, DASCO 6 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 2 marchés négociés pour le transport des élèves du collège Georges-Rouault (19e) Débat / Conseil général / JANVIER 2001

69 - 2001, DAUC 28 - Aménagement de la parcelle sise 17, rue Pajol, dans le quartier "Pajol-Chapelle" (18e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération. - Acquisition et libération de l'immeuble sis 17, rue Pajol, nécessaire à la réalisation de l'opération. - Modification du champ d'application du droit de préemption urbain. - Suppression du droit de préemption renforcé sur les immeubles situés 3 bis, 5-7, 9 et 13-15, rue Pajol et 16, rue Marx-Dormoy. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de démolir nécessaire à la mise en oeuvre de l'opération. - Autorisation à la S.A.G.I. de consentir le dépôt du permis de construire nécessaire à la mise en oeuvre de l'opération Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

80 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

92 - QOC 2001-28 Question de M. Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris au sujet du taux de vacation des médecins dans les écoles, les crèches et les centres médicaux Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

76 - 2001, DFAE 24 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

25 - II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'avenir de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul et en particulier sur la constitution de deux groupes de travail sur laquelle la Direction de l'A.P.-H.P. s'est engagée Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

134 - QOC 2001-54 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur l'expulsion de squats dans les 1er, 9e, 12e, 18e et 20e arrondissements Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

58 - 2001, DLH 11 - Agrément du programme d'aménagement, à réaliser par la R.I.V.P., de l'immeuble communal situé 26, rue Chaptal (9e), comprenant 17 logements P.L.I., le relogement de la bibliothèque MEDEM et le relogement de la bibliothèque municipale des arts graphiques. - Location par bail à caractère emphytéotique à l'Association bibliothèque MEDEM des volumes destinés à l'installation de cette bibliothèque. - Location par bail à caractère emphytéotique à la R.I.V.P. des volumes destinés au programme de logements. - Participation de la Ville de Paris au financement de ces 2 programmes Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001

133 - QOC 2001-53 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police à propos des vols de vélos Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001