Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Janvier 2001
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (141)
> Conseil général (12)
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
haut
4 - 2001, DPA 57 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution de la société "C.G.E.C." par la société "Elyo" pour le marché de travaux n° 98-42123 aux lycée-collège Lavoisier, 11-19, avenue Henri-Barbusse (5e)
Débat / Conseil général / JANVIER 2001
1 - Ouverture de la séance
Débat / Conseil général / JANVIER 2001
0 - Introduction
Débat / Conseil général / JANVIER 2001
9 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
Débat / Conseil général / JANVIER 2001
6 - 2001, DAEE 2 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions pour la formation des emplois-jeunes, des demandes de versement direct par la Région d'Ile-de-France des frais de formation, une convention de mise à disposition du SAMU social de salariés emploi-jeune
Débat / Conseil général / JANVIER 2001
11 - Liste des membres présents
Débat / Conseil général / JANVIER 2001
2 - Adoption de comptes rendus
Débat / Conseil général / JANVIER 2001
8 - Clôture de la séance
Débat / Conseil général / JANVIER 2001
10 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits
Débat / Conseil général / JANVIER 2001
5 - 2001, ASES 9 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Elele-migrations et cultures de Turquie" (11e) une convention. - Subventions à des associations pour leur action d'alphabétisation et notamment en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I., dans les sites éligibles à la "politique de la ville". - Montant total : 270.000 F
Débat / Conseil général / JANVIER 2001
7 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription
Débat / Conseil général / JANVIER 2001
3 - 2001, DASCO 6 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 2 marchés négociés pour le transport des élèves du collège Georges-Rouault (19e)
Débat / Conseil général / JANVIER 2001
69 - 2001, DAUC 28 - Aménagement de la parcelle sise 17, rue Pajol, dans le quartier "Pajol-Chapelle" (18e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération. - Acquisition et libération de l'immeuble sis 17, rue Pajol, nécessaire à la réalisation de l'opération. - Modification du champ d'application du droit de préemption urbain. - Suppression du droit de préemption renforcé sur les immeubles situés 3 bis, 5-7, 9 et 13-15, rue Pajol et 16, rue Marx-Dormoy. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de démolir nécessaire à la mise en oeuvre de l'opération. - Autorisation à la S.A.G.I. de consentir le dépôt du permis de construire nécessaire à la mise en oeuvre de l'opération
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001
80 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001
92 - QOC 2001-28 Question de M. Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris au sujet du taux de vacation des médecins dans les écoles, les crèches et les centres médicaux
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001
76 - 2001, DFAE 24 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001
25 - II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'avenir de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul et en particulier sur la constitution de deux groupes de travail sur laquelle la Direction de l'A.P.-H.P. s'est engagée
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001
134 - QOC 2001-54 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur l'expulsion de squats dans les 1er, 9e, 12e, 18e et 20e arrondissements
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001
58 - 2001, DLH 11 - Agrément du programme d'aménagement, à réaliser par la R.I.V.P., de l'immeuble communal situé 26, rue Chaptal (9e), comprenant 17 logements P.L.I., le relogement de la bibliothèque MEDEM et le relogement de la bibliothèque municipale des arts graphiques. - Location par bail à caractère emphytéotique à l'Association bibliothèque MEDEM des volumes destinés à l'installation de cette bibliothèque. - Location par bail à caractère emphytéotique à la R.I.V.P. des volumes destinés au programme de logements. - Participation de la Ville de Paris au financement de ces 2 programmes
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001
133 - QOC 2001-53 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police à propos des vols de vélos
Débat / Conseil municipal / JANVIER 2001
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
haut