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Juillet 1998

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Débat

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16 - 1998, DLTI 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise à niveau du système d'information " ALPACA " Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

31 - 1998, JS 152 - Subventions à des associations organisant des camps et des colonies de vacances durant l'été pour les jeunes Parisiens. - Montant total : 590.450 F Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

38 - 1998, DAUC 62 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 92, rue Championnet - 5 bis, passage Penel (18e), dans le cadre de la loi " Vivien " en vue de la construction de logements sociaux Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

5 - Observation sur l'ordre du jour Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

58 - 1998, DFAECG 93 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

18 - 1998, AJ 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par l'association " A.D.E.R.A.S.A. et l'O.C.R.A. " contre 4 délibérations relatives à l'aménagement de la Z.A.C. " Alésia-Montsouris " (14e). 1998, AJ 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par l'association " A.D.E.R.A.S.A. " devant le Tribunal administratif de Paris contre les actes ayant ordonné des destructions sur les aqueducs de la Z.A.C. " Alésia-Montsouris " (14e). 1998, AJ 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par M. AUGER et autres devant le Tribunal administratif de Paris contre les actes ayant ordonné des destructions sur les aqueducs de la Z.A.C. " Alésia-Montsouris " (14e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

59 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

44 - 1998, DLH 231 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association des oeuvres françaises de bienfaisance de l'Armée du Salut une convention pour une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale en matière d'aide au relogement des foyers domiciliés dans les immeubles situés 5-7, rue Jacques-Louvel-Tessier (10e), 23-25-27-29, rue de Nantes (19e) et 45, rue de l'Orillon (11e), expropriés dans le cadre de la procédure de résorption de l'habitat insalubre (loi " Vivien ") Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

46 - 1998, DAUC 151 - Réaménagement de la piscine Molitor (16e). - Bilan de la concertation. - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de céder à la S.A. " Meunier Promotion " les droits de construire permettant la réalisation d'un projet immobilier comprenant 2 hôtels et un programme de logements et, d'autre part, de procéder à l'acquisition de 7 places de stationnement. - Déclassement du volume à céder à la société " Meunier Promotion ". - Approbation du projet de promesse de vente et autorisation de la cession de droits de construire et de l'acquisition des places de stationnement. - Autorisation de dépôt des demandes des différents permis de démolir et de construire Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

36 - 1998, DAUC 60 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 21, rue Monsieur-le-Prince (6e), dans le cadre de la loi " Vivien " en vue de la construction de logements sociaux Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

14 - 1998, DPA 169 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réfection de pierres de taille sur la façade Voltaire à la mairie du 11e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

3 - Souhaits de bienvenue Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

23 - 1998, PJEV 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

25 - 1998, DVD 63 - Programme 1998 de mesures en faveur des autobus, ligne 91, dans les 5e, 13e, 14e et 15e arrondissements. 1998, DVD 64 - Programme 1998 de mesures en faveur des autobus. - Protection des couloirs de bus aux portes de Paris dans les 12e, 13e, 14e, 17e, 18e et 20e arrondissements. 1998, DVD 65 - Programme 1998 de mesures en faveur des autobus, ligne P.C., coupure en 3 arcs, dans les 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. 1998, DVD 66 - Programme 1998 et 1999 de mesures en faveur des autobus. - Fiabilisation de la ligne P.C. Sud dans les 13e, 14e et 15e arrondissements Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

8 - 1998, DFAECG 88 - Budgets de la Ville de Paris de 1998. - 1°) Budget d'investissement de 1998. - Décision modificative n° 1. - 2°) Budget modificatif de fonctionnement de 1998 Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

27 - 1998, DVD 63 - Programme 1998 de mesures en faveur des autobus, ligne 91, dans les 5e, 13e, 14e et 15e arrondissements. 1998, DVD 64 - Programme 1998 de mesures en faveur des autobus. - Protection des couloirs de bus aux portes de Paris dans les 12e, 13e, 14e, 17e, 18e et 20e arrondissements. 1998, DVD 65 - Programme 1998 de mesures en faveur des autobus, ligne P.C., coupure en 3 arcs, dans les 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. 1998, DVD 66 - Programme 1998 et 1999 de mesures en faveur des autobus. - Fiabilisation de la ligne P.C. Sud dans les 13e, 14e et 15e arrondissements. (Suite de la discussion) Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

32 - 1998, DPE 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de 2 à 4 bennes à ordures ménagères de 7 mètres cubes de capacité (2 lots). 1998, DPE 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de 2 à 3 balayeuses-aspiratrices de chaussée de 6,5 mètres cubes de capacité (2 lots). 1998, DPE 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de 30 à 40 véhicules utilitaires urbains (2 lots) Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

30 - 1998, DVD 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, en vue de procéder aux travaux d'élargissement du carrefour " Leblanc " formé par le débouché du passage souterrain Citroën-Cévennes et la rue Leblanc (15e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998

64 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / JUILLET 1998