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Juin 2002

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Débat

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18 - Vœu déposé par Mme DUBARRY, au nom du groupe "Les Verts", relatif à une diffusion massive du préservatif féminin Débat / Conseil général / JUIN 2002

14 - 2002, ASES 32 G -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l'habilitation à l'aide sociale d'un foyer d'hébergement pour jeunes travailleurs handicapés de 31 places situé 28-32, rue de Romainville (19e) Débat / Conseil général / JUIN 2002

13 - 2002, ASES 112 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris relative à l'allocation personnalisée d'autonomie Débat / Conseil général / JUIN 2002

23 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / JUIN 2002

22 - 2002, DASCO 20 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et la Ville de Paris un avenant n° 1 à la convention-cadre sur l'enseignement supérieur, la recherche et les établissements municipaux à Paris, signée le 25 octobre 2000 Débat / Conseil général / JUIN 2002

15 - 2002, ASES 46 G - Participation financière complémentaire attribuée à l'A.M.H.A.P., au G.I.H.P. et à l'A.S.A. dans le cadre du transport spécialisé au titre de 2001. - Montant : 42.921 euros Débat / Conseil général / JUIN 2002

28 - Vote spécifié par un groupe de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUIN 2002

21 - Vœu déposé par M. GOASGUEN, au nom des groupes "Démocratie libérale et Indépendants", "Ensemble pour Paris" et "Rassemblement pour la République et apparentés" concernant la revalorisation du forfait d'externat pour les établissements d'enseignement privés de l'Académie de Paris Débat / Conseil général / JUIN 2002

16 - 2002, ASES 75 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres européen en 4 lots pour l'exécution de prestations d'interprétariat aux services du Département de Paris, dont le bureau de protection maternelle et infantile et ses centres prestataires, le bureau des équipements publics de santé et les centres médico-sociaux, le service des actions médico-sociales scolaires Débat / Conseil général / JUIN 2002

25 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / JUIN 2002

17 - 2002, ASES 118 G - Subvention à l'association "Solidarité Sida", 14, rue de Savoie (6e), pour "Solidays 2002". - Montant : 132.500 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec ladite association une convention Débat / Conseil général / JUIN 2002

20 - Vœu déposé par Mme Violette BARANDA, au nom du groupe "Les Verts", relatif à une information du public concernant le plan départemental d'action pour le logement Débat / Conseil général / JUIN 2002

6 - 2002, DAEE 25 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'augmenter le salaire des salariés en emploi-jeune suivant leur ancienneté.2002, DAEE 26 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'accorder aux salariés en emploi-jeune les droits à rémunération prévus à l'article 7 de l'accord national interprofessionnel du 10 décembre 1977 Débat / Conseil général / JUIN 2002

27 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUIN 2002

24 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. (Suite) Débat / Conseil général / JUIN 2002

9 - 2002, DAEE 31 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat des conventions pour l'emploi de personnes en contrat emploi solidarité Débat / Conseil général / JUIN 2002

8 - 2002, DAEE 29 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Comité national de liaison des Régies de quartier une convention relative au développement des Régies de quartier à Paris Débat / Conseil général / JUIN 2002

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / JUIN 2002

26 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / JUIN 2002

7 - 2002, DAEE 28 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association pour la Régie de quartier du 19e nord Débat / Conseil général / JUIN 2002