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Juin 2003

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Déliberation

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Approbation du principe de réalisation de travaux de sécurité et de conservation du bâtiment des "Frigos", 91, quai Panhard et Levassor (13e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la RIVP. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DAC 36]

Subventions à deux associations de commerçants et d'artisans du 6e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DFAE 68]

Subventions à deux associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DFAE 67]

Dispositif "Ville Vie Vacances".- Subvention à l'Association Sportive de la Police de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DPP 9]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour l'extension et la restructuration de la crèche collective sise 2, rue du Général Grossetti (16e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de souscrire un avenant N° 1 au marché de maîtrise d'œuvre. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DPA 84]

Affectation des résultats du budget spécial de la préfecture de police de l'exercice 2002. MM. Christophe CARESCHE et Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 PP 58-2°]

Subventions à six associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DFAE 76]

Subventions à quatre associations de commerçants et d'artisans du 2e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DFAE 65]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'organisation de l'opération Paris Plage sur les quais de Seine durant l'été 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2002 JS 373]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L "Eden République", 18 rue du Fb du Temple (11e), au titre du fonctionnement de la salle art et essai. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 SG 42]

Vœu présenté par M. Jean VUILLERMOZ, Mme Catherine GÉGOUT, Mme Sophie MEYNAUD, Mme Nicole BORVO et les élus communistes concernant l'hôpital Maison Blanche. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 V. 89]

Compte administratif général de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DFAE 56-2°]

Vœu en faveur du Développement durable. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 V. 86]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 R. 34]

Vœu déposé par MM. Alain RIOU, Sylvain GAREL, Mmes Anne Le STRAT, Isabelle MORIN-GUIROUS, M. Jacques BOUTAULT et les élus du groupe "Les Verts" concernant des programmes d'échanges entre élus locaux de pays en développement et élus locaux parisiens. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 V. 99]

Subventions à quatre associations de commerçants et d'artisans du 14e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DFAE 74]

Attribution de subventions à six associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 DPVI 16]

Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les élus du groupe "Les Verts" concernant la réalisation d'ateliers d'artistes sur le site des frigos (ZAC Paris Rive Gauche). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 V. 96]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Société d'Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) pour la construction d'une crèche collective de 60 berceaux au 79/81, rue de Pixerécourt (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 ASES 110]

Vœu relatif à la distribution du courrier dans les immeubles de l'O.P.A.C. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2003 [2003 V. 95]