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Juin 2011

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Débat

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63 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

92 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. concernant une amélioration du confort des abris bus Decaux pour les usagers. Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

112 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'application de la loi du 11 février 2005 "pour l'égalité des droits et chances des personnes handicapées". Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

49 - 2011, DU 149 - Attribution de la dénomination place Louis Aragon à l'espace situé à la pointe ouest de l'Ile Saint-Louis (4e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

80 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux conditions de travail des égoutiers. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

123 - 2011, Tableau des voeux et amendements déposés en Commission Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

89 - 2011, DVD 133 - Approbation du bilan de la concertation préalable pour le projet d'extension du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d'Asnières (17e) et (18e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

52 - 2011, Vœu déposé par le groupe CI relatif à l'attribution du nom de Hamzah Al-Khatib à une rue ou un lieu parisien. Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

99 - 2011, DEVE 83 - Demandes d'autorisations administratives de travaux pour l'aménagement de l'extension du square René Le Gall (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

105 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien aux indignés de la Bastille. Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

101 - 2011, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à l'intégration de certaines emprises de la rue Castagnary dans le projet de réaménagement de la petite ceinture en coulée verte. Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

25 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif au classement en ZEP des écoles Alain Fournier, Maurice d'Ocagne et Maurice Rouvier (14e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

113 - 2011, DFPE 295 - Subvention à l'association "Réseau Môm'artre" destinée à financer le fonctionnement de ses trois antennes des 18e et 20e arrondissements. Montant : 13.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

44 - 2011, SG 162 - Aménagement des berges de Seine : Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés de prestations de services. 2011, SG 165 - Aménagement des berges de Seine (4e et 7e) : Autorisation de dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme relatives au projet. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. sur le retrait de la délibération et le report de l'enquête publique. Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

57 - 2011, DLH 148 - Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme de requalification des espaces extérieurs et d'amélioration de la qualité de service de 566 logements sur le groupe " Ilot du Clos ", 2-24, rue du Clos et 79-99, rue des Orteaux (20e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

75 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à l'apposition d'une plaque en mémoire des élus de la Commune. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la réhabilitation de la Commune et des Communards. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l'apposition d'une plaque commémorative des élus de la Commune dans les mairies d'arrondissements. Vœu de l'Excécutif. Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la pose de plaques en mémoire des élus parisiens tués ou blessés au cours des conflits des XIXe et XXe siècles. Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à l'attribution du nom de Blanche Lefebvre à un lieu public des Batignolles. Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

55 - 2011, DLH 133 - Réalisation par la SEMIDEP d'un programme de construction comportant 3 logements PLA-I et 7 logements PLUS, 5 rue de Rottembourg (12e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

11 - 2011, DILT 26 - DF 8 - Compte de gestion du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux de 2010. Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

26 - 2011, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à l'application Base-élèves dans les écoles du 1er degré. Débat / Conseil municipal / JUIN 2011

111 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et les élus du Parti de Gauche relatif à l'ouverture du mariage aux couples du même sexe. Débat / Conseil municipal / JUIN 2011