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Mai 1996

Conseil Municipal

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32 - QOC 96-219 Question de Mme Danièle GIAZZI à M. le Préfet de police sur les délais d'attente pour faire établir un passeport ou une carte d'identité, notamment dans le 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

22 - QOC 96-175 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris concernant la fiabilité des digicodes à Paris, notamment dans le 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

43 - QOC 96-178 Question de M. Jean WLOS, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la subvention versée par la Ville de Paris au théâtre "Espace Acteur" (18e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

88 - 1996, D. 551- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Sageco" en vue du financement d'un programme de 30 logements P.L.A.-T.S., 20, rue Pouchet (17e).- Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

6 - Evocation de la victoire de l'équipe du Paris-Saint-Germain en finale de la coupe d'Europe de football. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

85 - 1996, D. 521- Prolongation d'un an de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Chalet, Moinon, Sainte-Marthe" (10e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

58 - QOC 96-197 Question de Mmes Dominique BERTINOTTI, Elisabeth LARRIEU, M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du rétablissement de la circulation automobile sur le Pont au Double (4e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

35 - QOC 96-204 Question de Mme Marinette BACHE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la conservation de 2 aqueducs découverts dans le périmètre de la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (14e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

96 - 1996, D. 467- Subvention d'investissement au Théâtre musical de Paris-Châtelet (1er). 1996, D. 537- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de sécurité incendie au Théâtre du Châtelet (1er). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

73 - QOC 96-213 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet de l'exposition d'oeuvres d'art sur les Champs-Elysées (8e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

69 - QOC 96-183 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de l'envahissement des trottoirs par des motocyclettes en stationnement. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

62 - QOC 96-201 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jacques BRAVO, Mme Mireille FLAM, MM. Gérard REY, François DAGNAUD, Eric ARNAUD, Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des délégations de service public. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

83 - 1996, D. 519- Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 48 logements locatifs intermédiaires, 6 ateliers d'artistes, 2 commerces et 64 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Tage-Kellermann", lot n° 12 (13e).- Participation de la Ville de Paris au financement de ce programme.- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P.- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979 signée avec ladite société. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

42 - QOC 96-211 Question de MM. Georges SARRE, Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur le devenir de l'immeuble situé 110, boulevard de Belleville (20e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

80 - 1996, D. 553- Z.A.C. "Reuilly" (12e).- Autorisation à M. le Maire e Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.-EST. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

29 - QOC 96-216 Question de M. Michel BULTÉ à M. le Maire de Paris relative à la rentrée scolaire de 1996 dans le 19e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

5 - Indications sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

14 - II- Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de Paris relative à l'interdiction du stade aux supporters fascistes du Paris-Saint-Germain. Débat / Conseil municipal / MAI 1996

53 - QOC 96-192 Question de MM. Pierre AIDENBAUM, Tony DREYFUS, Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative à la prévention aux abords du quartier Strasbourg-Saint-Denis (10e). Débat / Conseil municipal / MAI 1996

61 - QOC 96-200 Question de M. François DAGNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'association "C.A.S.A.L." du 19e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 1996