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Mai 1996

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Déliberation

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Subvention à la Fondation Entraide Hostater (15e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 794]

Subvention à l'Association et entraide des veuves et orphelins de guerre (15e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 481]

Subvention à l'Association de recherche d'archéologie théâtrale A.R.A.T. - Centre Mandapa (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 282]

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement M. FERNANDES RAMIRO, gérant de l'entreprise de Pompes funèbres Saint-Louis devant le Tribunal correctionnel de Paris, en vue de le voir condamné à payer une amende pour violation des droits d'exclusivité du Service extérieur des Pompes funèbres de la Ville de Paris et à verser des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 492]

Subvention à l'association culturelle du Théâtre Aleph, Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 476]

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'électricité et de faux-plafonds dans les écoles, 12 et 12 bis, rue de la Bienfaisance (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 533]

Aménagement du secteur "Chaumont-Lepage" (19e). - Avis favorable à la modification du programme de cette opération d'aménagement et à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la nouvelle Déclaration d'utilité publique. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 554]

Subvention à l'association "Usines éphémères", Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 100]

Approbation du principe de la réhabilitation des bains-douches, 188, rue de Charenton (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 531]

Subvention à l'Association des Résistants du 11 novembre 1940 (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 470]

Subvention exceptionnelle à l'association "Ringard club de France" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 495]

Subvention à l'association "Parlando" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 96]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 2 à 6 aspiratrices de chaussées de 6,5 mètres cubes minimum de capacité (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 469]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de 2 terrains situés à l'angle des avenues Médéric et du Fort à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis), utilisés par un centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 461-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement M. DIAS DE LOMBA, gérant de l'Entreprise de Pompes funèbres de Belleville, devant le Tribunal correctionnel de Paris, en vue de le voir condamné à payer une amende pour violation des droits d'exclusivité du Service extérieur des Pompes funèbres de la Ville de Paris et à verser des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 494]

Subvention à la Maison des anciens de la 2e D.B. (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 843]

Subvention à l'association "Théâtre l'Envol" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 219]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement d'un programme de réhabilitation en P.L.A. d'un immeuble situé 33, boulevard de Charonne et 118, rue de Montreuil (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 D. 548-3°]

Subvention à l'Union nationale des amicales de camps de prisonniers de guerre (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 P. 792]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 1996 [1996 R. 20]