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Mai 1998

Conseil Général

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14- 1998, ASES 55 G - Subventions à des associations privées gestionnaires de services d'aides-ménagères. - Montant total : 5.890.284 F. Débat / Conseil général / MAI 1998

21- II - Question du groupe du Mouvement des citoyens. Débat / Conseil général / MAI 1998

11- 1998, DPA 105 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 2 marchés sur appel d'offres ou 2 marchés négociés, dans l'hypothèse où les appels d'offres seraient déclarés infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réfection de la clôture et des menuiseries extérieures au collège Sonia-Delaunay, 14-16, rue Euryale-Dehaynin (19e). Débat / Conseil général / MAI 1998

13- 1998, ASES 53 G - Participations du Département de Paris au financement de 5 centres de traitement par la méthadone. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants aux conventions signées avec les associations gérant ces 5 centres. Débat / Conseil général / MAI 1998

17- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / MAI 1998

25- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / MAI 1998

33- Liste des membres présents. Débat / Conseil général / MAI 1998

15- 1998, ASES 54 G - Subvention d'investissement à l'association " Institut français de formation et de perfectionnement professionnels pour jeunes aveugles et amblyopes " (14e). - Montant : 35.000 F. Débat / Conseil général / MAI 1998

5- Proposition de voeu relative aux marchés publics sur appel d'offres déposée par M. BRAVO, au nom du groupe socialiste et apparentés. Débat / Conseil général / MAI 1998

4- 1997, P 753 G - Subvention à l'association " Mouvement pour un développement social local ", 52, rue du Four (6e). - Montant : 20.000 F. Débat / Conseil général / MAI 1998

2- Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / MAI 1998

23- IV - Question du groupe " Rassemblement pour Paris ". Débat / Conseil général / MAI 1998

24- V - Question d'un élu non inscrit. Débat / Conseil général / MAI 1998

28- 1998, ASES 75 G - Communication relative à la mise en oeuvre des actions d'insertion sociale et professionnelle des allocataires parisiens du R.M.I. (suite de la discussion). Débat / Conseil général / MAI 1998

7- 1998, AJ 12 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Mme Catherine BOULOC-BOUSQUET, exerçant un recours contre une décision du 7 octobre 1997, lui refusant la communication de l'intégralité du rapport social établi par l'Aide sociale à l'enfance de Paris lors de la procédure d'agrément d'adoptants. Débat / Conseil général / MAI 1998

31- Clôture de la séance. Débat / Conseil général / MAI 1998

12- Proposition de voeu déposée par Mme SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, concernant le Théâtre du Jardin. Débat / Conseil général / MAI 1998

9- 1998, ASES 51 G - Subventions à des organismes menant des actions dans le cadre du programme " Ville-Vie-Vacances 1998 ". - Montant total : 970.000 F. Débat / Conseil général / MAI 1998

10- 1997, DPA 232 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures aux lycée-collège Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e). Débat / Conseil général / MAI 1998

29- 1998, DAEE 19 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association " Centre d'innovation produits et processus " une convention en vue de favoriser l'insertion de jeunes diplômés au sein des P.M.E. - P.M.I. et la création d'emplois. - Subvention à ladite association. - Montant : 250.000 F. Débat / Conseil général / MAI 1998