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Mai 2011

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Débat

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63 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la suppression de 1.800 postes à Pôle Emploi. Débat / Conseil municipal / MAI 2011

92 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à une demande de retrait du système “base élèves” dans les écoles du 1er degré. Débat / Conseil municipal / MAI 2011

112 - 2011, Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / MAI 2011

49 - 2011, DAC 207 - Signature d’un bail emphytéotique administratif - concession de travaux publics pour la réhabilitation et l’exploitation de trois immeubles 8/10 et 12/14 rue Cortot (18e). Débat / Conseil municipal / MAI 2011

80 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la charte parisienne de la participation. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / MAI 2011

89 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux suppressions de postes dans le 14e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 2011

52 - 2011, DGRI 11 - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’Association Internationale des Maires Francophones pour l’attribution d’une subvention. Montant : 2.003.040 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2011

99 - 2011, DJS 91 - Signature d’une convention avec le Sporting Club Maccabi de Paris (11e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 40.000 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2011

105 - 2011, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil municipal / MAI 2011

101 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au soutien de la Ville à la candidature d’Annecy pour les Jeux Olympiques d’hiver de 2018. Débat / Conseil municipal / MAI 2011

25 - 2011, DU 166 - Attribution de la dénomination “place Mohamed Bouazizi, en hommage au peuple tunisien et à sa révolution de janvier 2011”, à la voie identifiée par l’indicatif BO/14, dans la ZAC Alésia-Montsouris (14e). Débat / Conseil municipal / MAI 2011

113 - 2011, Annexe n° 2 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / MAI 2011

44 - 2011, SG 110 - Signature d’un avenant à la convention avec l’association Forum des images pour l’attribution de subventions. Montant total : 3.332.000 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2011

57 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’érection d’un monument aux morts en opérations extérieures. Débat / Conseil municipal / MAI 2011

75 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux gommes à mâcher sur l’espace public parisien. Débat / Conseil municipal / MAI 2011

55 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du titre de citoyen d’honneur de la Ville de Paris à Guillermo Farinas. Débat / Conseil municipal / MAI 2011

11 - 2011, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 2011

26 - 2011, DLH 37 - Location par bail emphytéotique au profit de la RIVP de la propriété communale 16-18 rue Ginoux et 64-66 rue Saint-Charles (15e). Débat / Conseil municipal / MAI 2011

111 - 2011, Liste des membres présents en Commission. Débat / Conseil municipal / MAI 2011

59 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir du bâtiment situé au 69, boulevard de Charonne. Débat / Conseil municipal / MAI 2011