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Mars 2005

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Débat

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2005, DASES 88 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse primaire d’assurance maladie de Paris, une convention relative au financement d’une étude sur le dépistage buccodentaire à Paris. Débat / Conseil général / MARS 2005

2005, DASES 30 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les conventions fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des centres d’accueil de jour pour personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer et des maladies apparentées. Débat / Conseil général / MARS 2005

Adoption par un vote global d’approbation des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / MARS 2005

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / MARS 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / MARS 2005

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / MARS 2005

2005, DASES 64 G - Poursuite du plan de renforcement des actions de prévention en direction des jeunes en difficulté : autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 23 conventions au titre de l’animation globale, 22 conventions au titre de la prévention précoce, 3 conventions dont une fixe la participation financière DPT et 14 conventions au titre de l’animation & de la prévention précoce. Débat / Conseil général / MARS 2005

2005, DVD 74 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de décret portant statuts du S.T.I.F. et modifiant certaines dispositions relatives à l’organisation des transports de voyageurs en Ile-de-France. Débat / Conseil général / MARS 2005

2005, DASES 34 G -“Programme de lutte contre l’échec scolaire” au titre de l’année 2004-2005 : financement de 71 associations pour un montant global de 237.100 euros. Débat / Conseil général / MARS 2005

Proposition de vœu déposée par Mmes Mylène STAMBOULI, Marie-Thérèse ATALLAH, Violette BARANDA, Isabelle GUIROUS-MORIN, Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe “Les Verts”, relative au R.M.A. Débat / Conseil général / MARS 2005

ANNEXE Débat / Conseil général / MARS 2005

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / MARS 2005

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / MARS 2005

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / MARS 2005

Introduction. Débat / Conseil général / MARS 2005

2005, DPA 22 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’étanchéité des toitures terrasses au collège Gustave-Flaubert, 76, avenue d’Ivry (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Débat / Conseil général / MARS 2005

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / MARS 2005

2005, DPA 23 G - Approbation du principe de réalisation de prestations relatives à des mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la démarche Haute Qualité Environnementale pour la conduite de projets d’architecture en phases diagnostic, études préliminaires et de conception et pour des études d’amélioration environnementales ponctuelles dans des bâtiments existants et des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant. Débat / Conseil général / MARS 2005

2005, DJS 1 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil général, de souscrire un avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative à l’étude et la construction d’un gymnase dans le secteur d’aménagement Vignoles Est de la ZAC “Réunion” (20e). Débat / Conseil général / MARS 2005

2005, SG 1 G - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion du Département de Paris ayant pour thème la politique en faveur des personnes âgées dépendantes. Débat / Conseil général / MARS 2005