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Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de « Paris Habitat - OPH ». Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [R. 15]


Programme 2013 de mise en accessibilité aux usagers en fauteuil roulant de lignes de bus à Paris et demande des subventions correspondantes auprès du STIF. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DVD 20-1]


Approbation des modalités de lancement d'un marché de mise à disposition de moyens matériels et humains pour le stockage et le transport des déchets encombrants de la ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPE 28-1]


Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ». Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [R. 14]


Lancement d'un marché relatif aux prestations de nettoyage des vitres des établissements scolaires à statut municipal sur les 8ème, 9ème, 16ème, 17ème et 18ème arrondissements de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DASCO 11-1]


Convention d'occupation du domaine public avec l'association EMMAUS Coup de main pour l'implantation d'une recyclerie à Porte de Montreuil à Paris (20e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DVD 46-1]


Subvention (145.000 euros) et convention triennale 2013-2015 avec le CLLAJ de Paris (6e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 151-1]


Approbation de l'étude de faisabilité des fonctionnalités écologiques des affluents du canal de l'Ourcq (rivières Clignon Thérouanne et Beuvronne). Demande des subventions auprès de la Région d'Ile de France et de l'Agence de l'Eau Seine Normandie. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DVD 49-1]


Subvention (20.000 euros) et avenant à la convention triennale avec R.S.I. La Ressource (17e). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DJS 181-1]


Création d'une association ayant pour objet de favoriser le dialogue entre les chercheurs et les acteurs opérationnels concernés par la gestion du cycle de l'eau en Ile-de-France. Proposition d'adhésion. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPE 25-1]


Signature avec la société SPIE AUTOCITE 2 d'un contrat de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Saint Germain l'Auxerrois (1er) pour une durée de 18 ans. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DVD 40-1]


Demande de subventions auprès de la Région d'Ile de France relatives à certains aménagements de sécurité inscrits au budget 2013. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DVD 39-1]


Approbation de l'avenant n° 1 pour le marché de maintien de propreté de l'avenue des Champs Elysées (8e) Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPE 35-1]


Approbation du renoncement anticipé de la Ville de Paris à son droit de reprise d'un terrain de 250m² situé à St Ouen et exploité par la CPCU. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DVD 47-1]


Approbation du renouvellement du contrat en vue de la valorisation des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (D.E.E.E.) avec l'organisme coordonnateur OCAD3E. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPE 22-1]


Signature d'une convention autorisant la construction d'une passerelle piétonne en surplomb du canal de l'Ourcq aux Pavillons- sous- Bois (93). Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DVD 14-1]


Adhésion de la Ville de Paris au Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) et versement de la cotisation pour l'année 2013 Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPE 20-1]


Indemnisation à la société agricole SCEA de Choisy sur une parcelle de blé à Messy (Seine et Marne) longeant le canal de l'Ourcq. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DVD 56-1]


Annulation du remboursement de la subvention de l'association ADER (93) pour son action pour l'accès aux services de base d'eau potable et d'assainissement pour les populations pauvres du district du Kolar, Etat du Karnakata, en Inde. Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPE 16-1]


Approbation des modalités de lancement d'un marché de gardiennage des terrains relais d'apport encombrants à Paris Déliberation / Conseil municipal / MARS 2013 [2013 DPE 15-1]


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