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Novembre 1998

Conseil Municipal

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15 - I - Question d'actualité de M. Gérard LEBAN, au nom du groupe " Rassemblement pour Paris ", à M. le Maire de Paris concernant la nouvelle taxe sur les locaux commerciaux Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

32 - 1998, JS 184 - Subvention d'objectifs à une association sportive du 1er arrondissement. - Montant : 30.000 F 1998, JS 296 - Subvention exceptionnelle à l'association " G.R.S. Paris centre " (1er). - Montant : 30.000 F. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

90 - QOC 98-402 Question de M. Adrien BEDOSSA et des membres du groupe " Union pour la démocratie à Paris " à M. le Maire de Paris à propos du dépistage du saturnisme Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

73 - QOC 98-455 Question de M. Claude LAMBERT à M. le Maire de Paris concernant la fête des vendanges de Montmartre Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

52 - 1998, DFAECG 127 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

46 - 1998, DAUC 231 - DPA 264 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente de 10 classes dans la Z.A.C. " Réunion ", 17-21, cité Champagne (20e). - Désignation du maître d'oeuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché d'études. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire découlant de l'application du livre IV du Code de l'urbanisme et relative à la présente opération Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

63 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

119 - QOC 98-434 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la procédure d'extension du collège Marie-Curie (18e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

94 - QOC 98-454 Question de M. Adrien BEDOSSA et des membres du groupe " Union pour la démocratie à Paris " à M. le Maire de Paris sur la préparation du Schéma régional d'organisation sanitaire Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

99 - QOC 98-409 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des Citoyens à M. le Maire de Paris à propos d'une demande de subvention déposée par l'Orchestre de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

20 - VI - Question d'actualité du groupe des Indépendants à M. le Maire de Paris sur le devenir des réquisitions pratiquées en 1995 et 1996 par l'Etat à la demande du Maire de Paris et au bénéfice d'associations d'aide sociale Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

64 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

39 - 1998, DASCO 101 - Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. - Montant total : 43.500 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

3 - Appel de M. le Maire de Paris à la solidarité des Parisiens Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

101 - QOC 98-442 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le futur déplacement des agences " E.D.F. - G.D.F. " situées rue de l'Argonne et place des Fêtes (19e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

74 - QOC 98-456 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la nature de certaines affiches apposées sur des panneaux publicitaires de sociétés concessionnaires de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

71 - QOC 98-423 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Préfet de police relative à l'insécurité dans la rue de Chaumont (19e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

130 - QOC 98-415 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant le réaménagement du site ferroviaire de la Petite Ceinture Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

66 - QOC 98-391 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative au taux de recouvrement des amendes forfaitaires majorées pour le premier semestre de 1998 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998

2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998