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Novembre 1998

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Débat

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2 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

27 - RECTIFICATIF Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

4 - 1998, ASES 138 G - Projet de Schéma directeur départemental de Paris pour les personnes handicapées Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

21 - 1998, DAEE 33 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signée avec le Comité d'expansion économique de Paris Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

14 - 1998, ASES 56 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association " Service social migrants " (3e) une convention pour l'accueil de personnes étrangères ou d'origine étrangère Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

16 - 1998, ASES 94 G - Subvention exceptionnelle à l'association " Mutuelle des anciens élèves d'Alembert " (13e). - Montant : 6.400 F Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

8 - 1998, DFAECG 22 G - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1998 (suite) Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

17 - 1998, ASES 113 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association " Relais 59 " (12e) une nouvelle convention pour financer des actions d'alphabétisation et d'écrivain public Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

22 - Adoption par un vote global de l'Assemblée des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

23 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

13 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

5 - 1998, DFAECG 18 G - Budget d'investissement du Département de Paris de 1998. - Décision modificative n° 2. 1998, DFAECG 25 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la R.A.T.P. une convention en vue de fixer la participation du Département de Paris au plan d'action de la R.A.T.P. en faveur des autobus parisiens pour l'amélioration de l'environnement et du confort Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

0 - Introduction Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

18 - 1998, ASES 122 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association " RESO " - Réseau d'accès aux soins pour personnes en situation de précarité - hôpital Rothschild (12e), une convention pour la mise en place de réseaux de santé de proximité Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

7 - Observations sur l'ordre du jour Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

19 - 1998, ASES 124 G - Fixation de la participation départementale 1998 au financement du dispositif d'appareils d'échange, de récupération et de distribution de seringues géré par l'association " Médecins du monde ". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Etat (D.A.S.S. de Paris) et ladite association relative à l'implantation et à la gestion du dispositif Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

3 - 1998, ASES 134 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association " Lire à Paris " (12e) une convention relative à la mise en oeuvre du programme " Livre et petite enfance " Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

25 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998

10 - 1998, DPP 1 G - Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions de prévention de la délinquance. - Montant total : 340.000 F Débat / Conseil général / NOVEMBRE 1998