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Novembre 2000

Conseil Municipal

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97 - QOC 2000-644 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Maire de Paris relative à l'aménagement de l'intersection des rues des Batignolles et Legendre (17e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

144 - VI - Questions des élus non-inscrits.QOC 2000-603 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jacques FÉRON et Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux nuisances provoquées par la présence de cirques aux abords du square Alexandre et René-Parodi (16e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

77 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

87 - QOC 2000-615 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris relative aux problèmes dans la réalisation des travaux d'entretien dans les écoles du 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

16 - III - Question d'actualité de M. BARIANI, au nom du groupe "U.D.F. et Modérés", à M. le Préfet de police concernant la situation de l'école de la rue Duclos (20e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

4 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

40 - 2000, DASCO 211 - Subventions aux établissements supérieurs d'enseignement libre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ces associations des conventions. - Montant total : 1.665.000 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

75 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

37 - 2000, DASCO 148 - Subvention à l'association "Graine de moutarde" du 11e arrondissement organisant un centre de loisirs privé (11e). - Montant : 7.540 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

67 - 2000, DPE 92 - Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'Eau et de l'Assainissement pour l'exercice 1999 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

68 - 2000, SGRI 23 - Subvention à l'Institut français des relations internationales (15e). - Montant : 200.000 F Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

35 - 2000, JS 415 - Désignation du maître d'œuvre concernant l'étude et la construction d'un centre d'animation dans la Z.A.C. "Vaugirard" (15e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

3 - Condoléances Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

76 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non-inscrits de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

53 - 2000, DLH 345 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant l'immeuble à usage d'habitation situé 13, rue Caillié (18e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

132 - QOC 2000-654 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris concernant la rentrée scolaire 2000-2001 dans le 9e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

105 - QOC 2000-631 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à l'organisation des Jeux olympiques de 2008 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

94 - QOC 2000-622 Question de M. Didier BARIANI à M. le Préfet de police au sujet de l'agression dont ont été victimes 2 agents de la Police urbaine de proximité le 8 novembre 2000 dans le 20e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

85 - QOC 2000-613 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative à la vitesse des véhicules dans le bois de Boulogne (16e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000

139 - QOC 2000-661 Question de MM. Eric ARNAUD, Christophe CARESCHE, Bertrand DELANOË, Claude ESTIER, Michel LE RAY, Daniel VAILLANT, Mmes Claudine BOUYGUES, Yvette DAVANT, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés, à M. le Préfet de police concernant les places de stationnement de la contre-allée, rue Caulaincourt (18e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2000