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Octobre 1996

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4 - 1996, P. 1493 - Subvention à l'association " Mouvement A.T.D. Quart Monde ", 33, rue Bergère (9e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

18 - 1996, D. 1174 - Subvention à l'Association pour l'animation du 14e " Le 14e art " (14e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

35 - 1996, D. 1242 - Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par Mme Ghislaine MALANDIN devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation d'une décision du 12 juin 1996 lui refusant le renouvellement d'une dérogation de secteur scolaire pour son fils. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

57 - QOC 96-403 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour limiter le nombre de chiens de race "Pit-bull". Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

90 - Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

22 - 1996, D. 1094 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre, ainsi que des avenants aux marchés de travaux signés pour l'aménagement du parc de Bercy (12e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

17 - 1996, P. 913 - Subvention à l'Association des locataires de Montmartre aux artistes, 187-189, rue Ordener (18e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

10 - 1996, D. 1349 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de vitrines d'affichage dans les équipements sportifs municipaux. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

44 - 1996, D. 1304 - Attribution d'une dénomination à une place du 18e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

38 - 1996, D. 1375 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de souscrire un avant n° 3 à la convention de concession signée avec la société "Climespace" pour la distribution d'énergie frigorifique permettant la création de réservoir d'eau glacée ou de réserves de glace et de signer avec ladite société un contrat d'occupation du domaine public pour lui permettre de réaliser et d'exploiter un tel réservoir implanté sous le parc de La Tour-Maubourg et, d'autre part, de souscrire un avenant à la convention de concession signée avec la Société du parking de La Tour-Maubourg pour la construction et l'exploitation de ce parc de stationnement (7e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

55 - QOC 96-401 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la répartition des responsabilités entre les chefs d'établissement scolaire et les propriétaires de ces bâtiments. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

52 - QOC 96-387 Question de M. Pierre RÉMOND à M. le Préfet de police relative aux mesures à prendre pour rétablir la sécurité dans le 17e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

70 - QOC 96-374 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police relative aux mesures à prendre pour limiter la prolifération des cafés dans le quartier de la Butte-aux-Cailles (13e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

89 - QOC 96-399 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et de Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris sur les critères de réforme de certains véhicules des T.A.M. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

71 - QOC 96-375 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'intégration des personnes âgées asiatiques dans les structures d'accueil de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

66 - QOC 96-370 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des subventions destinées à l'aide au sport de haut niveau. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

37 - 1996, D. 1374 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société du parc Saint-Michel un avenant à la convention de concession pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement "Saint-Michel" (5e et 6e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

13 - 1996, D. 1264 - Création du Comité d'orientation et de développement de l'enseignement professionnel et technologique. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996

23 - 1996, D. 1365 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la rénovation du square " Rejane " (20e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1996