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Octobre 2008

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Déliberation

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MA 16 - Subvention de fonctionnement de 3 000 euros à l’association “Waldren ARTS”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 CAB -]

Signature d’une convention avec la “Fondation de la Résistance” (7e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 284]

Signature d’une convention avec l’association “Paris 13 Tennis de Table” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DJS 115]

Signature d’un contrat de transaction relatif au surcoût occasionné par le retard de livraison des locaux de la crèche collective située 5 places des Petits Pères (2e) avec la société La Maison Bleue. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DFPE 293]

Signature d’une convention avec l’Union des groupements d’achats publics (UGAP) pour la fourniture de papier de reprographie en ramette éco responsable destiné aux services de la Ville de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux Mairies d’arrondissement. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DALIAT 43]

Subvention à l’association “BCDV Théâtre” pour le spectacle Perthus présenté au Théâtre du Rond-Point (8e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 410]

Modification des périmètres des conseils de quartier. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDATC 154-4°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLUS et PLA-I à réaliser 33-33bis rue du Moulin Vert (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 199-3°]

Vœu de l’Exécutif relatif au changement de dénomination du Marché de l’Europe. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 212]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de construction comportant 32 logements PLUS et 30 logements PLS sur le lot 6 du groupe Villiot-Rapée, situé 19, rue Villiot (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 208-1°]

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Forum des images située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 SG 148]

Attribution de la dénomination “jardin d’Erevan” à l’espace vert situé dans le prolongement du Mémorial du génocide arménien, cours de la Reine, à hauteur de la place du Canada (8e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DEVE 158]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Lefebvre-Perichaux” situé 16 rue des Périchaux, 115 à 119 boulevard Lefebvre et 110-112 boulevard Brancion (15ème).- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Paris Habitat - OPH”, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 211-2°]

DJS 371 - SG 142 - Signature d’une convention avec l’association “Slam Productions” (20e) pour l’attribution d’une subvention destinée à la réalisation de travaux dans ses locaux et d’une subvention au titre de ses actions dans le domaine du Slam. M. Christophe GIRARD, Mme Fatima LALEM, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 191]

Subvention à l’association “Salon d’Automne” (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 448]

Attribution d’une subvention à l’association ACAEP “Association des Créateurs Artistiques de l’Est Parisien” (20e) au titre de soutien à ses activités en 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 101]

Reconduction pour l’année 2009 des tarifs de redevance pour l’accueil de résidents au sein de l’incubateur municipal des Ateliers de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 178]

Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DEVE 107]

Remise de dix bourses de la Ville de Paris dans le cadre de la manifestation nationale “Jeunes Talents Cirque”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 266]

Avenant n° 1 au contrat d’assurance “Responsabilité des activités sociales et éducatives” de la Ville de Paris. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DF 66]