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Octobre 2009

Conseil Général

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Clôture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DASES 411 G - Subvention à l'association Bête à Bon Dieu Production (10e) pour l'organisation d'actions artistiques et citoyennes à destination des personnes en situation de handicap auditif. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DDEE 94 G - Signature d'une convention avec l'AP-HP prévoyant l'attribution d'une subvention pour la plateforme de partenariats industriels de l'hôpital Saint Louis. Montant : 145.000 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DFPE 20 G - Signature d'une convention passée avec l'association "Horizons" pour l'attribution d'une subvention relative à l'hôpital Mère enfant de l'Est Parisien (11e). - Montant : 450.000 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, SG 3 G - Signature du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile-de-France. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la création d'un Institut de Recherche sur les métropoles durables. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien renforcé à la création et au développement d'entreprises innovantes. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux mutations environnementales et favoriser l'égalité sociale et territoriale. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DASES 468 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec le groupement d'intérêt public Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris relative à la participation financière du Département de Paris au titre des années 2010, 2011, 2012. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009 DF 18 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations budgétaires. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DASES 495 G - Signature d'une convention avec l'association "Centre d'Accueil Saint Germain", pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour le Centre d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer Saint-Germain (6e). Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DDEE 87 G - Signature d'une convention avec le 104, établissement artistique de la Ville de Paris, prévoyant l'attribution d'une subvention pour la création d'une pépinière d'entreprises. Montant : 600.000 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DASCO 57 G - Dotations des collèges pour 2010 Montant total : 14.933.842 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, Modification de la composition de la 8e Commission. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DASES 486 G - Signature d'un avenant n° 11 à la convention du 31 décembre 1998 conclue avec le GIP "Samu social de Paris" fixant la participation du Département de Paris au budget du GIP au titre de 2009. Signature d'un avenant n° 4 à la convention constitutive du GIP "Samu social de Paris". Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. visant à demander à M. le Maire de Paris de confirmer son opposition à la légalisation de la consommation de cannabis. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009