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Septembre 1996

Conseil Général

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6 - 1996, GM. 326 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession de la propriété départementale située 77, rue de la Loire et rue de Bellefond à Angoulême (Charente). Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

5 - 1996, GM. 323 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative à l'allocation-logement complémentaire pour les bénéficiaires du R.M.I. à Paris. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

14 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

8 - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

7 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

4 - 1996, GM. 330 - Approbation du programme 1996 des "Quartiers tranquilles". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de solliciter une subvention auprès de la Région d'Ile-de-France. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

15 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

13 - QOC 96-1009 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris Ecologie Solidarité Citoyenneté", à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à propos du plan départemental de gestion des déchets. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

10 - I - Question du groupe socialiste. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

11 - QOC 96-1010 Question de Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet du saturnisme à Paris. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

2 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

9 - Questions orales posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

12 - II - Question d'un élu non-inscrit. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

0 - Introduction Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

3 - 1996, GM. 331 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés sur appel d'offres pour la recherche et le recensement des flocages et calorifugeages à base d'amiante dans les bâtiments propriété du Département de Paris. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1996

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1996 [1996 GR. 34]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations prévisionnelles attribuées, au titre de 1997, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement de collèges parisiens. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1996 [1996 GM. 321]

Approbation du principe de la recherche et du recensement des flocages et calorifugeages à base d'amiante dans les bâtiments propriétés du Département de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1996 [1996 GM. 331]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché "à bons de commandes" pour l'exécution en menuiserie et parquetage, de travaux d'entretien et de réparation des bâtiments départementaux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché sur appel d'offres ou en marché négocié dans l'hypothèse ou l'appel d'offres précité serait déclaré infructueux. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1996 [1996 GM. 313]