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Septembre 2001

Conseil Général

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15 - 2001, DPA 111 G - Réalisation des travaux de rénovation des façades du collège Guillaume-Apollinaire, 39, avenue Emile-Zola (15). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché de maîtrise d'oeuvre et les marchés de prestations intellectuelles relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la Santé des travailleurs et au contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de construire et de démolir correspondantes Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

28 - QOC 2001-1005 G Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur la situation délicate des urgences et de l'accueil des personnes âgées à l'hôpital Bichat (18e) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

9 - 2001, SGCP 4 G - Règlement intérieur du Conseil de Paris Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

8 - 2001, ASES 159 G - Mise en œuvre des nouvelles actions prioritaires du 12e Programme départemental d'insertion (suite) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

18 - 2001, ASES 38 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "ARCAT - SIDA" (20e) une convention. - Fixation, pour l'exercice 2001, de la subvention du Département de Paris à ladite association. - Montant : 450.000 F Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

30 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. (Suite) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

3 - Rappel au règlement Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

11 - 2001, AJ 7 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'introduire une requête devant le Tribunal administratif de Paris demandant l'expulsion de Mme Denise LAMEUL, occupante sans droit ni titre du logement de fonction à l'annexe du lycée-collège Turgot (3e) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

17 - 2001, ASES 109 G - Subvention d'équipement au Centre Raphaël pour son centre médico-éducatif, 4-6, rue Morand (11e). - Montant : 4.004.447 F. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Le centre Raphaël" une convention Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

12 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

32 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

4 - 2001, ASES 159 G - Mise en oeuvre des nouvelles actions prioritaires du 12e programme départemental d'insertion Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

22 - 2001, ASES 134 G - Création, à titre expérimental, d'un numéro vert d'appel anonyme et gratuit, pour l'information des Parisiennes et des Parisiens sur la sexualité, la contraception, la prévention et l'I.V.G., confié par voie de convention à l'association parisienne du "Mouvement français pour le Planning familial" Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

21 - 2001, ASES 102 G - Subventions de fonctionnement et d'investissement à l'association "Les amis du bus des femmes" (11e). - Montant total : 410.000 F Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

14 - Vœu relatif à la démocratisation de l'accès aux archives présenté par le groupe "Les Verts" Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

31 - clôture de la séance Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

13 - 2001, AJ 7 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'introduire une requête devant le Tribunal administratif de Paris demandant l'expulsion de Mme Denise LAMEUL, occupante sans droit ni titre du logement de fonction à l'annexe du lycée-collège Turgot (3e). (Suite) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

20 - 2001, ASES 75 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec 17 associations gestionnaires de centres sociaux des conventions. - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement de ces équipements, au titre de 2001, ainsi que de la Fédération des centres sociaux Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

27 - QOC 2001-1004 G Question de Mme Cécile RENSON à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet du dispositif "Paris-Info-Mairie" portant connaissance des centres I.V.G. de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris ouverts l'été Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

19 - 2001, ASES 171 G - Subvention à l'association "Réseau d'accès aux soins pour les personnes en situation de précarité" (12e). - Montant : 200.000 F Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001