Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 2006

> Conseil municipal (133)

> Conseil général (26)

Débat

Résultats de votre recherche

2006, DPJEV 98 - Attribution de la dénomination “Jardin Anne Frank” au jardin qui doit être créé derrière le musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme (3e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans deux jurys d’architecture (suite). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Daniel VAILLANT, adopté à l’unanimité au Conseil du 18e arrondissement, relatif à l’édification d’une stèle pour rendre hommage aux enfants juifs déportés du 18e arrondissement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à l’association “Paris Rando Vélo”. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DJS 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris 13 Tennis de Table” (13e) pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 15.000 euros. Voeu déposé par MM. Serge BLISKO et Jérôme COUMET. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Georges SARRE et la majorité municipale du 11e arrondissement, relatif aux colonnes du Trône. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DU 178 - Conclusion de deux conventions aux fins de financement et de mise en oeuvre de travaux de démolition d’un bâtiment partiellement construit sur la propriété communale devant être louée au SYCTOM, située 60 à 64, rue Henry-Farman (15e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DPP 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de partenariat signée avec l’OPAC de Paris pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 4.146.173 euros. 2006, DPP 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SAGI pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 563.126 euros. 2006, DPP 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la RIVP pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 400.554 euros. 2006, DPP 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’Immobilière 3 F pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 178.633 euros. 2006, DPP 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le Logement français pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 126.630 euros. 2006, DPP 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec SAGECO pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 120.656 euros. 2006, DPP 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SIEMP pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 109.883 euros. 2006, DPP 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la Sablière pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 118.011 euros. 2006, DPP 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec Habitation confortable pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 36.334 euros. Voeu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. René DUTREY et Mme Véronique DUBARRY pour le groupe “Les Verts”. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe communiste visant à donner le nom de Maurice Kriegel-Valrimont à une rue ou une place de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

Adoption, par un vote global de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DLH 152 - Location par baux emphytéotiques à la S.I.E.M.P. de divers biens communaux situés à Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à l’attribution du nom de Pierre Dabezies à un lieu du 13e arrondissement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à la promotion de la plateforme logicielle “Lutèce” pour une économie durable et solidaire dans la société de l’information. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DAC 147 - Fixation des redevances liées à l’occupation du domaine public lors de la mise à disposition de salles des conservatoires municipaux parisiens et du Conservatoire national de région. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DVD 216 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture et de la mise en oeuvre d’enrobé sur les chaussées du boulevard périphérique, de ses bretelles et des voies sur berges. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’extension des patrouilles équestres de la Garde républicaine dans Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, DASES 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’AP-HP pour la réalisation d’une étude relative aux troubles des apprentissages du langage écrit. - Attribution d’une subvention correspondante. - Montant : 70.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, M. Georges SARRE et les membres du groupe duMouvement républicain et citoyen, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts”, relatif à la situation de Jeff BABATUNDE-SHITTU. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

2006, SG 123 - Subvention à la Fédération nationale Solidarité Femmes pour son observatoire parisien des violences faites aux femmes. - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif au “harcèlement publicitaire”. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006