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Decembre 1995

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Débat

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2 - Approbation d'un compte rendu et d'un procès-verbal. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1995

13 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1995

15 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1995

14 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1995

9 - 1995, GM. 455 - Subvention à l'association "Ville-Hôpital - Réseau Paris Rive gauche" (14e). 1995, GM. 456 - Subventions à l'association "Ressources - Réflexion - V.I.H." pour le démarrage de son nouveau centre d'activité, 5, rue du Moulin-Joly (11e). 1995, GM. 457 - Subvention à l'association "Le Kiosque Infos Sida" (4e). 1995, GM. 458 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Vaincre le S.I.D.A.". Débat / Conseil général / DECEMBRE 1995

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1995

12 - Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1995

3 - 1995, GM. 462 - Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris, siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société d'économie mixte "Société de la gare routière de Rungis" (S.O.G.A.R.I.S.). Débat / Conseil général / DECEMBRE 1995

6 - 1995, GM. 449 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec des sociétés mutualistes gestionnaires de centres associatifs de protection infantile, des conventions conformes à une convention-type. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1995

4 - 1995, GM. 459 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la S.E.M.P.A.P. une convention pour l'étude, la réalisation, la livraison ou la diffusion de travaux d'impression. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1995

8 - 1995, GM. 453 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer avec le Groupement d'intérêt public "S.A.M.U. social de Paris" une convention. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1995

0 - Introduction Débat / Conseil général / DECEMBRE 1995

5 - 1995, GM. 427 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Parrains par mille" une convention. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1995

11 - Désignation de Conseillers de Paris au sein de la Commission appelée à sélectionner l'architecte chargé de la maîtrise d'oeuvre de l'opération de restructuration de la zone de l'ancienne chaufferie pour créer un centre de documentation et d'information (C.D.I.) et des locaux annexes dans l'ensemble immobilier Claude-Bernard, 1, avenue du Parc des Princes (16e). Débat / Conseil général / DECEMBRE 1995

10 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1995

7 - 1995, GM. 451 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris, une convention prévoyant la transformation en numéraire par les régies des sections d'arrondissement, des bons d'urgence émis par la Direction de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Santé au bénéfice des usagers en grande précarité. Débat / Conseil général / DECEMBRE 1995

10 - II- Question d'actualité de Mme Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste à M. le Maire de Paris sur la prise en charge, par la Ville de Paris, des prestations de restauration scolaire en faveur des enfants dont les familles se trouvent en difficulté en raison d'une diminution de leurs ressources pour faits de grève ou indisponibilité de travail. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

80 - QOC 95-231 Question de M. Alain DUMAIT et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants de Paris, à M. le Préfet de police concernant les véhicules procédant à des livraisons en pleine voie. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

77 - QOC 95-223 Question de Mme Benoîte TAFFIN, MM. Alain DUMAIT et Georges MESMIN, élus indépendants de Paris, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les dispositifs de protection des trottoirs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

13 - V- Question d'actualité de Mmes Cécile SILHOUETTE, Sylvie SCHERER et Martine BILLARD à M. le Maire de Paris relative aux répercussions du plan "JUPPÉ" sur les personnels de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995