Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 1997

> Conseil municipal (104)

> Conseil général (14)

Débat

Résultats de votre recherche

11- Clôture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

6- 1997 AJ 32 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée devant le Conseil des prud'hommes de Paris par M. CESPEDES. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

4- 1997 JS 5 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les Scouts de France" une convention de partenariat. - Subvention exceptionnelle d'investissement à ladite association. - Montant : 400.000 F. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

13- Liste des membres présents. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

5- 1997 ASES 137 G Subventions à 5 organismes dans le cadre du dispositif "Espaces solidarité insertion". - Montant total : 2.565.000 F. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

10- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

2- Approbation d'un compte rendu. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

0 - Introduction Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

7- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

3- 1997 JS 3 G Budget primitif de 1997 des ententes interdépartementales chargées de la gestion des parcs des sports. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

9- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au jury d'architecture appelé à sélectionner l'architecte chargé de la mise en conformité aux règles d'hygiène et de sécurité du lycée-collège Janson-de-Sailly (16e). Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

8- Modification de la composition de certaines Commissions. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

12- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1997

92- QOC 97-365 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police à propos de la prostitution dans les quartiers des portes d'Auteuil et de Saint-Cloud (16e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

12- II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la pauvreté à Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

89- QOC 97-352 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police concernant la mendicité sur l'avenue des Champs-Elysées (8e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

8- Dépôt des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

83- QOC 97-362 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux subventions accordées à la Chanson française. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997

14- IV - Question d'actualité de M. CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris du groupe socialiste et apparentés sur l'application du plan " Emploi-Jeunes " à Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 1997