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177 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

Extrait : exceptionnelle intitulée "Utopie en pays de Mercoeur". - Montant : 35.000 F. 2001, JS 175 - Subvention à l 'animation participant à l'opération "Scènes et galeries ouvertes". - Montant total : 35.500 F. 2001, JS 294 - Subvention sportives du 3e arrondissement. - Montant total : 35.700 F. 2001, JS 202 - Subventions annuelles à des associations sportives du 7e arrondissement. - Montant total : 35.300 F. 2001, JS 204 - Subventions annuelles ", 35, rue de Miromesnil (8e). - Montant : 20.000 F. 2001, ASES 81 - Subventions à 2 associations d

76 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

Extrait : des articles 72-1-1° et 35-III-40 du Code des marchés publics. 2001, DLTI 69 - Autorisation à M. le Maire 'Issy-les-Moulineaux (15e). 2001, DRH 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d du programme de qualification "utilisateurs de logiciels" pour les agents de la Ville de Paris. 2001, DRH 100 de puéricultrice hors classe de la Commune de Paris. 2001, DRH 132 - Transport par voie aérienne, en 2 lots dans les départements d'Outre-Mer. 2001, DRH 153 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d

G - Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la direction des services d'archives (Archives de Paris), en application des dispositions du protocole d'accord-cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 DAC 494]

Extrait : aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 08 G des 9 et 10 juillet 2001 portant , mardi et jeudi, de 9h00 à 17h35 ; mercredi et vendredi, de 9h00 à 17h30 ; Modulation 1 : lundi, mardi 'archives leur ouvre droit à 19 jours d'ARTT en 2002, 20 jours en 2003, 21 en 2004 et 22 à partir de 2005. Art. 6 en 2003, 2004 et 2005, sont identiques. Art. 7.- Pour assurer, en cas de sinistre, la sauvegarde des fonds

G - Approbation du règlement pour l'application de l'horaire variable dans le cadre de la mise en œuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail à la Commune et au Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2001 [2001 DRH 27]

Extrait : publique de l'Etat ; Vu la délibération DRH 8 G, en date des 9 et 10 juillet 2001, portant approbation 'organisation du travailI - Le cadre de référenceA) L'horaire réglementaire global Il est de 35 heures hebdomadaires de travail limités à 19 en 2002, 20 en 2003, 21 en 2004, 22 en 2005 ainsi que les années ultérieures à temps partielL'horaire de référence est proportionnel au régime de temps partiel choisi. 2001 DRH 27G

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels de la Direction de la Voirie et des Déplacements, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/ réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DVD 198]

Extrait : statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 39, en date er janvier 2002, à 35 heures hebdomadaires en base annuelle, sans préjudice des heures 'empêche pas, quand les nécessités de service le permettent, une base "35 heures", notamment de travail sur la base de 35 heures et 0 JRTT en 2002 Travail en roulement en 2 x 8 par période de 8h40 : Travail en 1 x 8 de 7h32, 7 jours sur 7 Cycle de 18 semaines avec 35h07 de moyenne hebdomadaire en 2002

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers du service de l'assainissement interdépartemental de la Direction de la Protection de l'Environnement, affectés à la régulation du système SCORE, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 151-11°]

Extrait : statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 39, en date de travail Le cycle de travail comprend 12 semaines. Il prévoit 35 jours de travail et 49 jours de repos 'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005. Ils sont intégrés au cycle de travail. Conformément à l

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers, des régisseurs et suppléants de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 PJEV 99]

Extrait : statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 39, en date A et variable B donnent droit à 19 J.R.T.T. en 2002 (20 en 2003, 21 en 2004, 22 en 2005). Ces J.R.T.T. sont pris .R.T.T. en 2002 (23 en 2003, 24 en 2004, 25 en 2005). Ces J.R.T.T. sont pris selon les modalités fixées par l .R.T.T. (20 en 2003, 21 en 2004, 22 en 2005) sont pris selon les modalités fixées par l'article 6 du protocole des J.R.T.T. Les 19 J.R.T.T. (20 en 2033, 21 en 2004, 22 en 2005) sont pris selon les modalités fixées

Approbation du règlement pour l'application de l'horaire variable dans le cadre de la mise en œuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail à la commune et au département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DRH 159]

Extrait : de travail dans la fonction publique de l'Etat ; Vu la délibération DRH 39, en date des 9 et 10 juillet 2001 'organisation du travail I - Le cadre de référence A) L'horaire réglementaire globalIl est de 35 heures hebdomadaires de travail limités à 19 en 2002, 20 en 2003, 21 en 2004, 22 en 2005 ainsi que les années ultérieures est proportionnel au régime de temps partiel choisi. 2001 DRH 159Approbation du règlement pour l'application de l

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers et techniciens de laboratoire du C.R.E.C.E.P. de la direction de la protection de l'environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 151-1°]

Extrait : statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 39, en date : du lundi au jeudi inclus : de 8h35 à 17h15 le vendredi : de 8h35 à 16h40 Le temps de restauration 'année 2002, auquel s'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005. Ils seront pris selon la programmation sont les suivants : du lundi au jeudi inclus : de 8h35 à 17h02 le vendredi : de 8h35 à 16h27 Le nombre de jours de réduction du temps de travail est fixé à 19 pour l'année 2002, auquel s'ajoutent 1 jour en 2003, 1 en 2004

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers et de maîtrise des Services Techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement chargés respectivement de l'entretien des véhicules et de l'exploitation des garages, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 150-6°]

Extrait : statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 39, en date en 2004, 1 jour en 2005. Ils seront pris selon la programmation décrite aux articles 6 et 7 du protocole d , 1 jour en 2004, 1 jour en 2005. Ils seront pris selon la programmation décrite aux articles 6 et 7 semaines en moyenne et concerne, sur l'ensemble du service, environ 35 agents par week-end. Le temps

Fixation des modalités d'organisation du travail des agents de maîtrise chargés de la supervision du réseau d'assainissement à la section de l'assainissement de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2001 [2001 DPE 151-6°]

Extrait : statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu la délibération DRH 39, en date de travail en roulement 3x8 sur une séquence de 35 jours et une période de travail en repos fixe samedi 'article 6 du protocole d'accord susvisé. A ces jours, s'ajouteront 1 jour en 2003, 1 en 2004 et 1 en 2005

DRH 1 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres européen pour la fourniture d'un système informatisé de gestion et de suivi des temps de travail ainsi que l'ensemble des équipements informatiques, postes d'enregistrement nécessaires et services associés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DLTI -]

Extrait : en formation de Conseil municipal, Vu la délibération DRH 39 relative au protocole d'accord cadre votée 35-I-1° et 35-V du nouveau Code des marchés publics (C.M.P.), dans le cas où le(s) marché(s) n de Paris et de leurs budgets annexes, pour les exercices 2002, 2003, 2004 et 2005 sous réserve des décisions de financement. 2002 DLTI -DRH 1 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d

179 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

Extrait : 'occasion des fêtes de fin d'année 2001. - Montant total : 35.260 euros. 2002, DFAE 10 - Subventions aux associations 'Aubervilliers, 33-35, rue du Port à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). 2002, DPE 8 - Autorisation à M. le Maire . 2002, DRH 2 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d , DRH 3 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d - de la Commune de Paris. 2002, DRH 4 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe

Approbation du principe d'un marché sur appel d'offres pour la conception, l'organisation et l'animation de formations au management et à l'élaboration et à la conduite de projet, destinées aux responsables des bibliothèques de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2002 [2002 DRH 23]

Extrait : de la Ville de Paris de 2002, 2003, 2004 et 2005, sous réserve de la décision de financement. 2002 DRH 23 aux articles 35-I-1° et 35-V du Code des marchés publics, dans le cas où le marché n'a fait l'objet d

192 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

Extrait : . Denis BAUPIN, rapporteur. 2002, DAUC 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Mme Martine -de-chaussée au terrain d'éducation physique, 13, rue Mouraud (20e). 2002, JS 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris -de-Marne pour l'organisation d'une animation commerciale intitulée "La fête du pain". - Montant : 35.000 euros " situé 35, rue d'Alsace à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). 2002, DAUC 87 - Avis du Conseil de Paris des cimetières de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. 2002, DLTI 35 - Autorisation à M. le Maire

Approbation du principe et des modalités de passation de marchés en vue de la location de salles équipées pour les opérations de recrutement et les formations organisées par la Direction des Ressources humaines de la Mairie de Paris sur appel d'offres européen. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2002 [2002 DRH 64]

Extrait : .- Conformément aux articles 35-I-1° et 35 V du nouveau Code des marchés publics, dans le cas où le (ou l'un des , compte 61, nature 6132, pendant les exercices 2003, 2004 et 2005, sous réserve de la décision de financement. 2002 DRH 64Approbation du principe et des modalités de passation de marchés en vue de la location

Approbation du principe et des modalités d'un marché de fournitures courantes et de services, avec appel d'offres ouvert, pour la conception, l'organisation et l'animation du test d'aptitude préalable, la préparation et la présentation aux épreuves théoriques et pratiques des permis de conduire "poids lourds" E(B), C, C et E (C), E (C) pour des agents des directions de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DRH 81]

Extrait : aux articles 35-I-1° et 35-V du Code des marchés publics, dans le cas où le marché n'a fait l'objet d - exercice 2003 et, le cas échéant, exercices 2004 et 2005 sous réserve des décisions de financement. 2002 DRH 81Approbation du principe et des modalités d'un marché de fournitures courantes et de services

Approbation du principe et des modalités d'un marché de fournitures courantes et de services, avec appel d'offres ouvert, pour la conception, l'animation et la mise en œuvre de modules de formation à l'hygiène, à la sécurité et à l'ergonomie pour les agents de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de souscrire ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002 [2002 DRH 122]

Extrait : aux articles 35-I-1° et 35-V du code des marchés publics, dans le cas où le marché n'a fait l'objet d 2003 et, le cas échéant, exercices 2004, 2005 et 2006, sous réserve des décisions de financement. 2002 DRH 122Approbation du principe et des modalités d'un marché de fournitures courantes et de services

110 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

Extrait : , DAEE 35 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale du folklore français (14e). - Montant - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs par l'article 35 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens et jeunesse (13e). - Montant : 35.000 euros. 2002, JS 477 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer

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