Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
Classer par
résultats par page

158 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

Extrait : 'exploration "Jules Verne". - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros. 2004, JS 155 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. 2004, PP 35 .000 euros. 2004, DDEE 35 - Subvention à l'Association des commerçants de la rue du Commerce (15e . François GUILLAUME domicilié 35, rue Saint-Lazare (9e). 2004, DDATC 61 - Indemnisation amiable de Mme incombe à la Ville de Paris. 2004, DRH 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser

17 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / AVRIL 2004

Extrait : 'impression destinés à l'ensemble des services du Département de Paris en 5 lots séparés. 2004, DRH 5 G - Fixation Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : 2004 . 2004, DVD 101 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil " (17e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. 2004, ASES 61 G - Autorisation à M. le Président du Conseil d'allocataires parisiens du R.M.I. - Participation financière de 31.000 euros au titre de 2004. Mmes

Approbation du principe et des modalités d'un marché de services, avec appel d'offres ouvert européen, pour la conception, l'animation et la mise en œuvre de formations à la conduite de projet, à l'attention des responsables des établissements d'accueil de la petite enfance, de leurs adjoint(e)s, et des puériculteur(trice)s cadres supérieurs de santé, de la Direction de l'action sociale, de l'enfance et de la santé de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de souscrire ledit marché. M. François DAGNAUD et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DRH 22]

Extrait : des décisions d'affermissement des différentes tranches conditionnelles prévues au marché. 2004 DRH 22 2004. Reçue par le représentant de l'Etat le 13 avril 2004. Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, Vu le projet de délibération, en date du 23 mars 2004, par lequel Monsieur le Maire . Art. 4.- Monsieur le Maire de Paris est autorisé à signer ledit marché OU, conformément à l'article 35 6184 - rubrique 0203 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris - exercice 2004, et, le cas

Approbation du principe et des modalités d'un marché de fournitures courantes et de services, avec appel d'offres ouvert européen, relatif à la conception et à la mise en œuvre de cours de préparation et de prestations de mise à niveau, s'adressant aux agents de la Ville de Paris, dans le cadre de la préparation par correspondance aux concours interne et externe d'attaché d'administration de la Ville de Paris (concours de catégorie A). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DRH 25]

Extrait : , sous réserve des décisions de financement. 2004 DRH 25Approbation du principe et des modalités d'un marché 2004. Reçue par le représentant de l'Etat le 8 avril 2004. Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, Vu le projet de délibération, en date du 23 mars 2004, par lequel Monsieur le Maire de Paris est autorisé à signer ledit marché OU, conformément à l'article 35-I-1 du Code des marchés publics de fonctionnement de la Ville de Paris - exercice 2004 et, le cas échéant, exercices 2005, 2006 et 2007

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation à Monsieur Dominique JENASTE. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DRH 18]

Extrait : . 2004 DRH 18Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation à Monsieur Dominique JENASTE 2004. Reçue par le représentant de l'Etat le 8 avril 2004. Le Conseil de Paris, siégeant en formation de délibération, en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de verser une indemnisation cents quatre vingt dix neuf euros et trente cinq centimes (5.499,35 euros) sera imputée sur les crédits inscrits au chapitre 67, nature 678, fonction 020 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004

Classer par
résultats par page