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23 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUILLET 2004

Extrait : dont la responsabilité incombe au Département de Paris. 2004, DRH 6 G - Modification du statut particulier applicable . - Montant : 70.000 euros. 2004, DDEE 35 G - Approbation des modalités de passation d'un marché de formation Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes : 2004 , DASCO 35 G - Subvention à la Cité internationale universitaire de Paris pour l'aménagement d'un local , rapporteur. 2004, ASES 159 G - Subvention de fonctionnement, pour l'exercice 2004, à l

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