Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche “2004 DRH 35”
Classer par
résultats par page

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2006

Extrait : pour un montant total de 35.920 euros. 2006, DASES 262 G - Attribution d?une subvention de fonctionnement de 5 à bons de commande de fournitures correspondants. 2006, DRH 4 G - Modification des délibérations DRH 24 G des collèges du Département de Paris. 2006, DRH 23 G - Fixation du programme des épreuves des concours externe à la convention conclue le 23 novembre 2004 entre le Département de Paris et l?Union Nationale des Amis d?attribution d?une subvention de 35.000 euros à l?association ?Après Handicap? sise 24, rue Galvani

Classer par
résultats par page