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177 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001

Extrait : exceptionnelle intitulée "Utopie en pays de Mercoeur". - Montant : 35.000 F. 2001, JS 175 - Subvention à l 'animation participant à l'opération "Scènes et galeries ouvertes". - Montant total : 35.500 F. 2001, JS 294 - Subvention sportives du 3e arrondissement. - Montant total : 35.700 F. 2001, JS 202 - Subventions annuelles à des associations sportives du 7e arrondissement. - Montant total : 35.300 F. 2001, JS 204 - Subventions annuelles ", 35, rue de Miromesnil (8e). - Montant : 20.000 F. 2001, ASES 81 - Subventions à 2 associations d

76 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2001

Extrait : des articles 72-1-1° et 35-III-40 du Code des marchés publics. 2001, DLTI 69 - Autorisation à M. le Maire 'Issy-les-Moulineaux (15e). 2001, DRH 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d du programme de qualification "utilisateurs de logiciels" pour les agents de la Ville de Paris. 2001, DRH 100 de puéricultrice hors classe de la Commune de Paris. 2001, DRH 132 - Transport par voie aérienne, en 2 lots dans les départements d'Outre-Mer. 2001, DRH 153 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d

179 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

Extrait : 'occasion des fêtes de fin d'année 2001. - Montant total : 35.260 euros. 2002, DFAE 10 - Subventions aux associations 'Aubervilliers, 33-35, rue du Port à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). 2002, DPE 8 - Autorisation à M. le Maire . 2002, DRH 2 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d , DRH 3 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d - de la Commune de Paris. 2002, DRH 4 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe

192 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUIN 2002

Extrait : . Denis BAUPIN, rapporteur. 2002, DAUC 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Mme Martine -de-chaussée au terrain d'éducation physique, 13, rue Mouraud (20e). 2002, JS 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris -de-Marne pour l'organisation d'une animation commerciale intitulée "La fête du pain". - Montant : 35.000 euros " situé 35, rue d'Alsace à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). 2002, DAUC 87 - Avis du Conseil de Paris des cimetières de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. 2002, DLTI 35 - Autorisation à M. le Maire

110 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

Extrait : , DAEE 35 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale du folklore français (14e). - Montant - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs par l'article 35 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens et jeunesse (13e). - Montant : 35.000 euros. 2002, JS 477 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer

217 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / AVRIL 2003

Extrait : de jeunes gens. - Montant : 59.159 euros. 2003, PP 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire -de-France" pour la réalisation du projet "Ici est tombé...". - Montant : 35.000 euros. 2003, DAC 174 - Autorisation à M. le Maire et de construire relatives à la restructuration du tribunal d'instance du 20e arrondissement (20e). 2003, DRH 19 de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire lesdits marchés. 2003, DRH 30 'intégration dans le corps des techniciens de la surveillance spécialisée de la Commune de Paris (F/H). 2003, DRH 33

143 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

Extrait : . 2003, DRH 35 - Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services de signer une convention avec l'association "Jeune Cordée" (9e). - Subvention correspondante. - Montant : 35 de reconnaissance de sols et de travaux de consolidation des sols pour l'année 2004. 2003, DVD 232 - Autorisation -de-Seine) conclu dans le cadre de l'article 35-III-alinéa 4 du Code des marchés publics pour le centenaire du Tour dans le cadre de l'article 35-III alinéa 4 du Code des marchés publics pour l'acquisition de billets

7 - 2003, DFAE 117 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget modificatif de la collectivité parisienne de 2003.2003, DFAE 86 - Décision modificative n° 1 d'investissement de la Ville de Paris de 2003. - Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.2003, DFAE - DRH 88 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux en 2003.2003, DFAE 61 - Budget modificatif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 2003.2003, DMG 49 - Budget modificatif du Service technique des Transports automobiles municipaux pour 2003.2003, DPE 65 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2003.2003, DFAE 89 - Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris entre le 1er avril et le 13 juin 2003.2003, PP 69 - Budget spécial de la Préfecture de police. - Décision modificative n° 1 de 2003. (Lettre rectificative n° 9).2003, PJEV 90 - Budget modificatif de fossoyage pour l'exercice 2003 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2003

Extrait : modificative d'investissement, DFAE 86 n° 1. - DFAE-DRH 88. - DFAE 61. - DPJEV 90. - DMG 49. - DPE 65. - PP 69 , c'est-à-dire le budget spécial de la Préfecture de police. - DFAE 89. - DFAE-DRH 10 G 'intégration scolaire. À ce même chapitre, 3,5 millions d'euros de crédits d'investissement seront consacrés de notre réflexion. La préparation du budget primitif de 2004 pourrait d'ailleurs s'y prêter. Nous souhaitons et constance. Au second semestre, les débuts de l'année 2004, ont vu la poursuite et la mise en ?uvre

28 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUILLET 2003

Extrait : de locaux relevant du Département de Paris, pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2004 et reconductible dans les mêmes termes au maximum 2 fois. 2003, DRH 6 G - Modification de la délibération GM. 332 'accord sur l'Espace économique européen. 2003, DRH 8 G - Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services du Département de Paris. 2003, DRH 9 G - Modification du statut particulier du Département de Paris. 2003, DRH 10 G - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l

142 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

Extrait : avec l'association "Permanence accueil" (8e). - Subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros. 2003 30 en vue de l'encadrement des ateliers bleus sportifs de l'année 2003-2004. 2003, JS 566

194 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2003

Extrait : 'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs de Paris de signer les protocoles d'accord correspondant. 2003, DRH 26 - Modification de la délibération DRH 64, en date du 8 décembre 1997 relative aux rémunérations annexes des inspecteurs de sécurité de la Commune de Paris. 2003, DRH 31 - Fixation de la nature des épreuves et des modalités de l de Paris (F/H). 2003, DRH 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction

278 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2003

Extrait : intitulée "l'Algérie toutes voiles dehors". - Montant : 35.955 euros. 2003, JS 195 - Subventions à 2 : 35.000 euros. 2003, JS 475 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l " du parc de stationnement "Rond point des Champs-Elysées" (8e). 2003, DVD 305 - Contrat de réseau vert 2002-2004 - Programme 2004 de formation des élus parisiens. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. 2003, DPA 257 avec la SASP Paris-handball (16e) portant sur les années sportives 2002-2003 et 2003-2004. - Approbation

96 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MARS 2004

Extrait : à la Ligue d'Ile-de-France d'aviron à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Montant : 5.400 euros. 2004, JS 35 Myriam CONSTANTIN, rapporteure. 2004, DPE 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché 'accident de trajet survenu à M. Olivier GAUMONT. 2004, DRH 17 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des locataires du 20-26, rue Saint-Fargeau (20e). - Montant : 3.000 euros. 2004, DDATC 35 - Subvention à l du Ranelagh (16e). 2004, DLH 21 - Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 33 à 35 bis, rue

158 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / AVRIL 2004

Extrait : 'exploration "Jules Verne". - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros. 2004, JS 155 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. 2004, PP 35 .000 euros. 2004, DDEE 35 - Subvention à l'Association des commerçants de la rue du Commerce (15e . François GUILLAUME domicilié 35, rue Saint-Lazare (9e). 2004, DDATC 61 - Indemnisation amiable de Mme incombe à la Ville de Paris. 2004, DRH 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser

17 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / AVRIL 2004

Extrait : 'impression destinés à l'ensemble des services du Département de Paris en 5 lots séparés. 2004, DRH 5 G - Fixation Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : 2004 . 2004, DVD 101 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil " (17e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. 2004, ASES 61 G - Autorisation à M. le Président du Conseil d'allocataires parisiens du R.M.I. - Participation financière de 31.000 euros au titre de 2004. Mmes

194 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MAI 2004

Extrait : et interne d'accès au corps des personnels de la maîtrise de la Commune de Paris. 2004, DRH 46 - Autorisation Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes : 2004 étrangers. - Montant : 18.000 euros. 2004, DASCO 40 - Subvention à l'association "Groupement étudiant national d'enseignement aux personnes incarcérées" (GENEPI). - Montant : 10.000 euros. 2004, DASCO 41 . - Montant : 15.000 euros. M. David ASSOULINE, rapporteur. 2004, DASCO 3 - Subvention à l

176 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUIN 2004

Extrait : afférentes aux exercices 2003 et antérieurs. 2004, PJEV 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ) souscrit avec Canon Ile-de-France SAS. 2004, DMG 35 - Approbation des modalités d'attribution d'un appel d de la Ville de Paris. 2004, DRH 24 - Fixation des modalités d'organisation de la liste d'aptitude d 'accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. 2004, DRH 30 - Modification 'agent technique contractuel de la Commune de Paris. 2004, DRH 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer

23 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / JUILLET 2004

Extrait : dont la responsabilité incombe au Département de Paris. 2004, DRH 6 G - Modification du statut particulier applicable . - Montant : 70.000 euros. 2004, DDEE 35 G - Approbation des modalités de passation d'un marché de formation Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes : 2004 , DASCO 35 G - Subvention à la Cité internationale universitaire de Paris pour l'aménagement d'un local , rapporteur. 2004, ASES 159 G - Subvention de fonctionnement, pour l'exercice 2004, à l

9 - Discussion budgétaire commune, Ville et Département.2004, DF 25 - Décision modificative n° 1 du budget d'investissement de la Ville de Paris de 2004. - Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 20042004, DF - DRH 24 - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade dans les services municipaux au titre de 2004.2004, DF 26 - Budget modificatif des états spéciaux d'arrondissement de 2004.2004, DMG 32 - Budget modificatif de 2004 du Service technique des Transports automobiles municipaux de 2004.2004, DPE 49 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2004.2004, DPE 108 - Budget annexe de l'Eau de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2004.2004, PP 87 - Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police de 2004.Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement républicain et citoyen et "Les Verts" tendant à ce que la prochaine loi de finances permette à la Ville de consentir un effort particulier pour les kiosques en difficulté.2004, UMP 2 - Exonération de la taxe professionnelle pour les kiosquiers parisiens et les diffuseurs de presse Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

Extrait : 'époque, cette somme ne permettra pas de financer les allocations jusqu'à la fin de 2004, le nombre de "R 'habitat insalubre. Sans entrer dans le détail des autres chapitres de ce budget, je soulignerai les 35 millions d 'abord, la décision modificative n° 1 du budget d'investissement. Ensuite, le DRH 24 : transformation, création : individualisation des autorisations de programme. DF-DRH 9 G : transformation et création d que sur les six premiers mois de l'année 2004, en comparaison à ceux de l'année 2003, une nouvelle avancée

122 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JUILLET 2004

Extrait : 'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 35.800 euros. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. 2004, DAC 165 'Association Paris Profession Sport et Jeunesse. - Subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros. 2004, JS 175 'aménagement de locaux dans un logement vacant à la mairie du 6e arrondissement. 2004, DRH 10 - Modification non titulaires de la Commune de Paris. 2004, DRH 28 - Mise à disposition d'agents de la Ville de Paris auprès de la Mutuelle nationale territoriale. 2004, DRH 31 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement

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