2010, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2010
Extrait :
?une semaine de l?Epargne Solidaire à Paris. Montant total : 35.000 euros
2010, DDEEES 97 G - Subventions
?exercice 2010.
Mme Myriam EL KHOMRI, M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs.
2010, DRH 15 G - Réglementation
?exercice 2010.
2010, DF 14 G - Modification de la délibération 2004 DF 14 G fixant les modalités du rattachement
2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2010
Extrait :
.
2010 DRH 2 Modification de la délibération D 870 en date du 25 juin 1984 modifiée relative
à la rémunération accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris.
2010 DRH 56 Réglementation applicable
DFAE 105 en date des 22 et 23 octobre 2001 et 2004 DF 57 en date des 18 et 19 octobre 2004 fixant
de documentation. Montant : 8.000 euros.
Mme Fatima LALEM, rapporteure.
2010 DASES 35 Signature d'un avenant n° 1
-garderie Espace Ardennes (19e). - Montant : 35.097 euros.
2010 DFPE 207 Signature d'un avenant n°1 à la convention